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SIREN 424501559
Identité non diffusée

MIGNOTTE - TECHXTIM

Consultez la fiche de MIGNOTTE - TECHXTIM : Entrepreneur individuel, créée le 2026-01-09, implantée à Bourg-en-Bresse, activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright. Ce…

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe , dernière mise à jour le 09/01/2026 .

Active
Dernière modification
09/01/2026
SIREN
424 501 559
SIRET DU SIEGE SOCIAL
424 501 559 000 27
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
FR31424501559
Adresse du siège social
Bourg-en-Bresse, 01000
Adresse masquée (diffusion partielle)
Activité
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
Effectif
0 salarié
Date de création
09/01/2026
Dirigeant
Non diffusé

Activité et exploitation - SIREN 424501559

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et l'activité principale déclarée.

Domaine d'activité
Activités de location et location-bail
Activité (Code NAF ou APE)
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (7740Z)
Type d'activité
INDEPENDANTE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité principale déclarée
Commercialisation d'un savoir faire par dépôt de brevet

Siège social et établissements - SIREN 424501559

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
42450155900027
Adresse du siège social
Bourg-en-Bresse, 01000
Adresse masquée (diffusion partielle)
Date de création
04/01/2026
Activité
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (7740Z)
Nom commercial
MIGNOTTE - TECHXTIM

Carte non disponible
Diffusion partielle des données

Établissements

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Identité non diffusée (diffusion partielle INSEE)
Activité (Code NAF ou APE)
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (7740Z)
Type d'activité
INDEPENDANTE
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Bénéficiaires effectifs

Historique du registre

Événements techniques et dates d'effet actuellement disponibles dans l'historique du registre.

Événement 05P

Date d'effet
04/01/2026
Numéro de liasse
J00205420870
Intégré le
09/01/2026 16:38
Référence technique
content.personnePhysique.etablissementPrincipal.activites[0].dateDebut

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Oui
Diffusion INSEE
Non
Diffusion partielle
Oui

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