Bernard Dominique Vausselin

Né(e) en février 1953 Carqueiranne (83320) Registre National des Entreprises

Bernard Dominique Vausselin figure au Registre National des Entreprises (RNE) avec 2 mandats de direction. L'adresse déclarée au registre se situe à Carqueiranne (83320). Les sociétés concernées sont notamment Groupement Foncier Viticole Vignobles de la Palud, SCI LES HAUTES TERRES. Ces mandats sont répartis sur 2 communes : Lagnes, Molines-en-Queyras. Le secteur d'activité concerné est : activités immobilières. Le mandat le plus ancien remonte au 14/05/2019.

Source : RNE / INPI, dernière mise à jour au registre le 26/09/2026.

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2 Mandats
2 Actifs
2 Communes

Entreprises dirigées par Bernard Dominique Vausselin

Mandats de direction déclarés au Registre National des Entreprises : rôle exercé, forme juridique, siège social, secteur d'activité et dates.

Associé indéfiniment responsable Actif

Groupement Foncier Viticole Vignobles de la Palud

GFA, Groupement foncier agricole

SIREN
928 045 095
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Domaine
Activités immobilières
Siège social
84800 Lagnes
Création
25/04/2024
Capital
1 211 000 €
Forme d'exercice
Gestion de biens

Mise à jour au registre le 24/07/2026

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Autre Actif

SCI LES HAUTES TERRES

Société civile immobilière (SCI)

SIREN
850 786 047
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Domaine
Activités immobilières
Siège social
05350 Molines-en-Queyras
Création
14/05/2019
Capital
22 000 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 26/09/2026

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Secteurs et implantations

Domaines d'activité et communes couverts par l'ensemble des mandats déclarés au registre.

Domaine d'activité
  • Activités immobilières
Communes du ou des sièges
  • Lagnes
  • Molines-en-Queyras
Mandat le plus ancien
14/05/2019

Dirigeants du même réseau

Personnes exerçant un mandat dans au moins une des sociétés dirigées par Bernard Dominique Vausselin.

Questions fréquentes sur Bernard Dominique Vausselin

Réponses établies à partir des données publiques du Registre National des Entreprises.

Qui est Bernard Dominique Vausselin ?

Bernard Dominique Vausselin est une personne enregistrée comme dirigeant au Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI, avec une adresse déclarée à Carqueiranne. Ce profil recense 2 mandats de direction. Domaine d'activité déclaré : Activités immobilières.

Quelles entreprises sont dirigées par Bernard Dominique Vausselin ?

Selon le RNE, Bernard Dominique Vausselin exerce 2 mandats, dont 2 actifs : Groupement Foncier Viticole Vignobles de la Palud, SCI LES HAUTES TERRES.

Où se situe Bernard Dominique Vausselin ?

L'adresse déclarée au registre pour Bernard Dominique Vausselin se situe à Carqueiranne (83320), dans le département 83. Les sièges sociaux des sociétés concernées sont à Lagnes, Molines-en-Queyras.

D'où proviennent les informations sur Bernard Dominique Vausselin ?

Toutes les données de ce profil proviennent du Registre National des Entreprises (RNE), base officielle et publique tenue par l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Elles sont gratuites, consultables par tous et mises à jour à chaque déclaration au registre — dernière mise à jour connue pour ce profil : 26/09/2026.

Comment publier une annonce légale de changement de dirigeant ?

Une nomination, une démission, une révocation ou un transfert de siège doit faire l'objet d'une annonce légale dans un support habilité du département concerné (ici le 83). Le Guichet des Formalités permet de rédiger et de publier cette annonce en ligne, avec attestation de parution immédiate, puis de déposer la formalité correspondante au Guichet Unique.

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Données publiques issues du Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI.