Dominique Edmond Francois Dutter

Né(e) en août 1947 Oyonnax (01100) Registre National des Entreprises

Dominique Edmond Francois Dutter figure au Registre National des Entreprises (RNE) avec 1 mandat de direction. L'adresse déclarée au registre se situe à Oyonnax (01100). Ce mandat est exercé en qualité de liquidateur au sein de SCI DU PASSAGE, société civile immobilière (SCI), créée le 05/08/2011. Le secteur d'activité concerné est : activités immobilières. Le mandat le plus ancien remonte au 05/08/2011.

Source : RNE / INPI, dernière mise à jour au registre le 22/02/2024.

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1 Mandat

Entreprise dirigée par Dominique Edmond Francois Dutter

Mandats de direction déclarés au Registre National des Entreprises : rôle exercé, forme juridique, siège social, secteur d'activité et dates.

Liquidateur

SCI DU PASSAGE

Société civile immobilière (SCI)

SIREN
533 995 122
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Domaine
Activités immobilières
Création
05/08/2011
Capital
1 000 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 22/02/2024

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Secteurs et implantations

Domaines d'activité et communes couverts par l'ensemble des mandats déclarés au registre.

Domaine d'activité
  • Activités immobilières
Mandat le plus ancien
05/08/2011

Dirigeants du même réseau

Personnes exerçant un mandat dans au moins une des sociétés dirigées par Dominique Edmond Francois Dutter.

Questions fréquentes sur Dominique Edmond Francois Dutter

Réponses établies à partir des données publiques du Registre National des Entreprises.

Qui est Dominique Edmond Francois Dutter ?
Dominique Edmond Francois Dutter est une personne enregistrée comme dirigeant au Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI, avec une adresse déclarée à Oyonnax. Ce profil recense 1 mandat de direction. Domaine d'activité déclaré : Activités immobilières.

Quelles entreprises sont dirigées par Dominique Edmond Francois Dutter ?
Selon le RNE, Dominique Edmond Francois Dutter exerce 1 mandat : SCI DU PASSAGE.

Où se situe Dominique Edmond Francois Dutter ?
L'adresse déclarée au registre pour Dominique Edmond Francois Dutter se situe à Oyonnax (01100), dans le département 01.

D'où proviennent les informations sur Dominique Edmond Francois Dutter ?
Toutes les données de ce profil proviennent du Registre National des Entreprises (RNE), base officielle et publique tenue par l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Elles sont gratuites, consultables par tous et mises à jour à chaque déclaration au registre — dernière mise à jour connue pour ce profil : 22/02/2024.

Comment publier une annonce légale de changement de dirigeant ?
Une nomination, une démission, une révocation ou un transfert de siège doit faire l'objet d'une annonce légale dans un support habilité du département concerné (ici le 01). Le Guichet des Formalités permet de rédiger et de publier cette annonce en ligne, avec attestation de parution immédiate, puis de déposer la formalité correspondante au Guichet Unique.

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Données publiques issues du Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI.