Fabrice Martel

Né(e) en avril 1973 Montpellier (34070) Registre National des Entreprises

Fabrice Martel figure au Registre National des Entreprises (RNE) avec 54 mandats de direction, dont 39 actifs. L'adresse déclarée au registre se situe à Montpellier (34070). Les sociétés concernées sont notamment CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DE MISON, CS HUPARLAC, CS CEYRAC, CSGF, parmi 54 au total. Ces mandats sont répartis sur 3 communes : Mauguio, Pézenas, Montpellier. Les secteurs d'activité concernés sont : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné ; Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite ; Activités immobilières ; Construction de bâtiments ; Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance ; Commerce de détail, sauf des automobiles et des motocycles ; Activités juridiques et comptables ; Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises ; Architecture et ingénierie ; contrôle et analyses techniques. Le mandat le plus ancien remonte au 27/05/1988.

Source : RNE / INPI, dernière mise à jour au registre le 28/07/2026.

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54 Mandats
39 Actifs
3 Communes

Entreprises dirigées par Fabrice Martel

Mandats de direction déclarés au Registre National des Entreprises : rôle exercé, forme juridique, siège social, secteur d'activité et dates.

Commissaire aux comptes suppléant

CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DE MISON

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
521 973 826
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
22/04/2010
Capital
5 000 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 01/03/2024

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Commissaire aux comptes suppléant

CS HUPARLAC

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
521 526 996
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
06/05/2010
Capital
100 €
Forme d'exercice
Commerciale

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Commissaire aux comptes suppléant

CS CEYRAC

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
522 343 979
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
21/05/2010
Capital
100 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 01/03/2024

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Commissaire aux comptes suppléant

CSGF

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
522 415 678
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
21/05/2010
Capital
100 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 01/03/2024

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Commissaire aux comptes suppléant

CS LAISSAC

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
522 340 710
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
26/05/2010
Capital
100 €
Forme d'exercice
Commerciale

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Commissaire aux comptes suppléant

CS ALBRES

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
522 343 896
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
26/05/2010
Capital
100 €
Forme d'exercice
Commerciale

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Commissaire aux comptes suppléant

CS URCIZE

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
522 344 050
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
26/05/2010
Capital
100 €
Forme d'exercice
Commerciale

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Commissaire aux comptes suppléant

CS RIEUPEYROUX

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
522 340 843
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
26/05/2010
Capital
100 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 01/03/2024

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

CS SEGUR

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
522 344 324
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
26/05/2010
Capital
100 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 18/05/2024

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

CS SEGUR INVEST

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
522 841 196
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
07/06/2010
Capital
190 229 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 18/05/2024

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Commissaire aux comptes suppléant

CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DU PARC DE TRONQUIERES

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
523 304 012
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
22/06/2010
Capital
5 000 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 01/03/2024

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA HOLDCO 1

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
523 953 974
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
27/07/2010
Capital
100 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 18/05/2024

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

SAS ARKOLIA-INVEST 1

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
525 251 625
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
15/10/2010
Capital
221 100 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 06/07/2024

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Commissaire aux comptes suppléant

CS CAZELLES

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
527 746 317
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
22/10/2010
Capital
100 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 01/03/2024

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Commissaire aux comptes suppléant

CS SERIEYS

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
527 746 291
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
22/10/2010
Capital
100 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 01/03/2024

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA SOLAR PARK 4

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
531 596 435
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
05/04/2011
Capital
20 400 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 18/05/2024

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA SOLAR PARK 1

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
532 858 255
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
28/06/2011
Capital
240 000 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 16/01/2026

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Commissaire aux comptes suppléant

CS LA GLACIERE

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
520 887 167
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
08/11/2011
Capital
10 000 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 01/03/2024

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Commissaire aux comptes suppléant

LAVAUR 1 ENERGY

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
528 213 325
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
07/03/2012
Capital
200 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 01/03/2024

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA INVEST 7

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
750 241 853
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
14/03/2012
Capital
10 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 06/07/2024

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA SOLAR PARK 5

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
750 241 754
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
14/03/2012
Capital
100 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 18/05/2024

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA HOLDCO 2

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
750 314 015
Activité
Activités des sociétés holding (6420Z)
Domaine
Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Création
16/03/2012
Capital
10 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 12/07/2025

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA INVEST 33

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
750 401 176
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
20/03/2012
Capital
10 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 08/06/2024

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA SOLAR PARK 2

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
800 359 325
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
11/02/2014
Capital
100 000 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 16/01/2026

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA SOLAR PARK 3

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
802 283 234
Activité
Activités des sociétés holding (6420Z)
Domaine
Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Création
14/05/2014
Capital
10 000 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 16/07/2025

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Gérant et associé indéfiniment responsable Actif

ADVICE IMMO

Société civile immobilière (SCI)

SIREN
810 564 377
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Domaine
Activités immobilières
Création
31/03/2015
Capital
1 000 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 19/05/2024

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA INVEST 39

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
829 879 329
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
26/05/2017
Capital
10 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 17/11/2025

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ARKOLIA INVEST 42

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
831 758 636
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Siège social
34130 Mauguio
Création
01/09/2017
Capital
10 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 29/05/2026

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA SOLAR PARK 9

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
831 758 750
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Siège social
34130 Mauguio
Création
01/09/2017
Capital
10 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 21/05/2026

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA INVEST 41

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
831 758 453
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
01/09/2017
Capital
10 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 28/05/2026

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Commissaire aux comptes suppléant

BELCASTEL

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
834 003 535
Activité
Promotion immobilière de logements (4110A)
Domaine
Construction de bâtiments
Création
13/12/2017
Capital
1 000 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 23/02/2024

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA HOLDCO 5

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
832 082 861
Activité
Gestion de fonds (6630Z)
Domaine
Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Création
19/09/2017
Capital
100 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 22/05/2026

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA HOLDCO 3

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
834 134 397
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
20/12/2017
Capital
10 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 14/11/2025

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA INVEST 51

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
834 134 322
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
20/12/2017
Capital
10 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 29/05/2026

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA INVEST 49

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
834 134 272
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
20/12/2017
Capital
10 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 29/05/2026

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA INVEST 46

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
834 134 199
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
20/12/2017
Capital
10 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 29/05/2026

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA SOLAR PARK 13

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
834 134 256
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
20/12/2017
Capital
10 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 29/05/2026

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA INVEST 50

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
834 134 306
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
20/12/2017
Capital
100 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 06/07/2024

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA INVEST 52

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
834 134 330
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
20/12/2017
Capital
10 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 29/05/2026

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA INVEST 54

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
834 134 389
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
20/12/2017
Capital
10 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 09/06/2026

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA SOLAR PARK 8

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
834 134 355
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
20/12/2017
Capital
10 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 21/05/2026

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA HOLDCO 9

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
841 142 615
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
17/07/2018
Capital
10 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 07/10/2025

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Autre Actif

ROBINSON

Société civile immobilière (SCI)

SIREN
895 018 331
Activité
Location de logements (6820A)
Domaine
Activités immobilières
Création
10/03/2021
Capital
100 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 11/02/2025

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Commissaire aux comptes suppléant

LATINO CERAM

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
450 324 702
Activité
Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus) (4752B)
Domaine
Commerce de détail, sauf des automobiles et des motocycles
Création
13/10/2003
Capital
37 000 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 29/02/2024

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Président de SAS Actif

MARTEL HOLDING

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
454 079 377
Activité
Activités comptables (6920Z)
Domaine
Activités juridiques et comptables
Création
06/07/2004
Capital
1 087 000 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 18/05/2024

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Gérant Actif

ADVANCE EXPERTISE

SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
491 345 328
Activité
Activités comptables (6920Z)
Domaine
Activités juridiques et comptables
Création
18/09/2006
Capital
7 500 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 10/06/2026

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Gérant et associé indéfiniment responsable Actif

MARTEL IMMO

Société civile immobilière (SCI)

SIREN
503 880 494
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Domaine
Activités immobilières
Création
23/04/2008
Capital
1 000 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 18/05/2024

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Gérant Actif

MARTEL.DOM

SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
504 762 949
Activité
Services administratifs combinés de bureau (8211Z)
Domaine
Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Création
19/06/2008
Capital
500 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 26/11/2024

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

ARKOLIA ENERGIES

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
509 835 104
Activité
Ingénierie, études techniques (7112B)
Domaine
Architecture et ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Création
03/02/2009
Capital
2 515 470 €
Forme d'exercice
Independante

Mise à jour au registre le 24/12/2025

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

FONCIER DEVELOPPEMENT

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
509 677 050
Activité
Activités des marchands de biens immobiliers (6810Z)
Domaine
Activités immobilières
Création
05/01/2009
Capital
8 000 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 24/03/2026

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Commissaire aux comptes suppléant Actif

CSBG INVEST

SAS, société par actions simplifiée

SIREN
512 755 406
Activité
Production d'électricité (3511Z)
Domaine
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Création
12/06/2009
Capital
48 500 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 19/05/2024

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Gérant Actif

MARTEL EXPERTISE

SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
344 876 370
Activité
Activités comptables (6920Z)
Domaine
Activités juridiques et comptables
Création
27/05/1988
Capital
37 200 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 18/05/2024

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Gérant et associé indéfiniment responsable Actif

MARCO

Société civile immobilière (SCI)

SIREN
978 420 362
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Domaine
Activités immobilières
Siège social
34120 Pézenas
Création
11/08/2023
Capital
1 000 €
Forme d'exercice
Gestion de biens

Mise à jour au registre le 03/07/2024

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Gérant et associé indéfiniment responsable Actif

TIARE

Société civile immobilière (SCI)

SIREN
919 636 431
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Domaine
Activités immobilières
Siège social
34070 Montpellier
Création
23/09/2022
Capital
100 €
Forme d'exercice
Commerciale

Mise à jour au registre le 28/07/2026

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Publicité

Secteurs et implantations

Domaines d'activité et communes couverts par l'ensemble des mandats déclarés au registre.

Domaines d'activité
  • Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
  • Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
  • Activités immobilières
  • Construction de bâtiments
  • Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
  • Commerce de détail, sauf des automobiles et des motocycles
  • Activités juridiques et comptables
  • Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
  • Architecture et ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Communes du ou des sièges
  • Mauguio
  • Pézenas
  • Montpellier
Mandat le plus ancien
27/05/1988

Dirigeants du même réseau

Personnes exerçant un mandat dans au moins une des sociétés dirigées par Fabrice Martel.

Maryline Cohen

Né(e) en mai 1972 Gérant et associé indéfiniment responsable
Entreprise en commun

Questions fréquentes sur Fabrice Martel

Réponses établies à partir des données publiques du Registre National des Entreprises.

Qui est Fabrice Martel ?

Fabrice Martel est une personne enregistrée comme dirigeant au Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI, avec une adresse déclarée à Montpellier. Ce profil recense 54 mandats de direction. Domaines d'activité déclarés : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné ; Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite ; Activités immobilières ; Construction de bâtiments ; Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance ; Commerce de détail, sauf des automobiles et des motocycles ; Activités juridiques et comptables ; Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises ; Architecture et ingénierie ; contrôle et analyses techniques.

Quelles entreprises sont dirigées par Fabrice Martel ?

Selon le RNE, Fabrice Martel exerce 54 mandats, dont 39 actifs : CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DE MISON, CS HUPARLAC, CS CEYRAC, CSGF, CS LAISSAC, CS ALBRES, CS URCIZE, CS RIEUPEYROUX.

Où se situe Fabrice Martel ?

L'adresse déclarée au registre pour Fabrice Martel se situe à Montpellier (34070), dans le département 34. Les sièges sociaux des sociétés concernées sont à Mauguio, Pézenas, Montpellier.

D'où proviennent les informations sur Fabrice Martel ?

Toutes les données de ce profil proviennent du Registre National des Entreprises (RNE), base officielle et publique tenue par l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Elles sont gratuites, consultables par tous et mises à jour à chaque déclaration au registre — dernière mise à jour connue pour ce profil : 28/07/2026.

Comment publier une annonce légale de changement de dirigeant ?

Une nomination, une démission, une révocation ou un transfert de siège doit faire l'objet d'une annonce légale dans un support habilité du département concerné (ici le 34). Le Guichet des Formalités permet de rédiger et de publier cette annonce en ligne, avec attestation de parution immédiate, puis de déposer la formalité correspondante au Guichet Unique.

Publier une annonce légale de changement de dirigeant

Nomination, démission, révocation ou transfert de siège : publiez votre annonce légale en quelques minutes, attestation immédiate.

Données publiques issues du Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI.