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Liquidateur
Actif
SNC DOMAINE DES MONTS DE BREGILLE
Société en nom collectif
Mise à jour au registre le 23/09/2024
Consulter la fiche complèteFrancois Marie Chousta
Francois Marie Chousta figure au Registre National des Entreprises (RNE) avec 7 mandats de direction, dont 4 actifs. L'adresse déclarée au registre se situe à Gevrey-Chambertin (21220). Les sociétés concernées sont notamment SNC DOMAINE DES MONTS DE BREGILLE, SCI LES TOITS DE LUMIERE, SCI LA PERRIERE, SOCIETE DE GESTION DE PARTICIPATIONS IMMOBILIERES, parmi 7 au total. Les secteurs d'activité concernés sont : Activités immobilières ; Construction de bâtiments ; Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite ; Hébergement. Le mandat le plus ancien remonte au 23/01/1989.
Source : RNE / INPI, dernière mise à jour au registre le 14/02/2026.
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7
Mandats
4
Actifs
Entreprises dirigées par Francois Marie Chousta
Mandats de direction déclarés au Registre National des Entreprises : rôle exercé, forme juridique, siège social, secteur d'activité et dates.
Liquidateur
Actif
SCI LES TOITS DE LUMIERE
Société civile immobilière de construction-vente
Mise à jour au registre le 09/07/2024
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Liquidateur
SCI LA PERRIERE
Société civile immobilière de construction-vente
Mise à jour au registre le 29/02/2024
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Liquidateur
SOCIETE DE GESTION DE PARTICIPATIONS IMMOBILIERES
SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Mise à jour au registre le 01/03/2024
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Gérant et associé indéfiniment responsable
Actif
SCI VILLA MEDICIS
Société civile immobilière de construction-vente
Mise à jour au registre le 27/10/2025
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Liquidateur
SCI ODEON
Société civile immobilière de construction-vente
Mise à jour au registre le 28/02/2024
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Gérant
Actif
SUN RIVIERA HOTEL
SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Mise à jour au registre le 14/02/2026
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Publicité
Secteurs et implantations
Domaines d'activité et communes couverts par l'ensemble des mandats déclarés au registre.
Domaines d'activité
Mandat le plus ancien
23/01/1989
Dirigeants du même réseau
Personnes exerçant un mandat dans au moins une des sociétés dirigées par Francois Marie Chousta.
Entreprises en commun
Mark Siddle
Entreprise en commun
Bruno Jacques Marie Rouy
Entreprises en commun
Edouard Michel Marie Rouy
Entreprises en commun
Charles Bernard Marie Rouy
Entreprises en commun
Xavier Jacques Marie Rouy
Entreprises en commun
Anne-Aryelle Chantal Marie Rouy
Entreprises en commun
Marie-Isabelle Edith Rouy
Entreprises en commun
Questions fréquentes sur Francois Marie Chousta
Réponses établies à partir des données publiques du Registre National des Entreprises.
Qui est Francois Marie Chousta ?
Francois Marie Chousta est une personne enregistrée comme dirigeant au Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI, avec une adresse déclarée à Gevrey-Chambertin. Ce profil recense 7 mandats de direction. Domaines d'activité déclarés : Activités immobilières ; Construction de bâtiments ; Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite ; Hébergement.
Quelles entreprises sont dirigées par Francois Marie Chousta ?
Selon le RNE, Francois Marie Chousta exerce 7 mandats, dont 4 actifs : SNC DOMAINE DES MONTS DE BREGILLE, SCI LES TOITS DE LUMIERE, SCI LA PERRIERE, SOCIETE DE GESTION DE PARTICIPATIONS IMMOBILIERES, SCI VILLA MEDICIS, SCI ODEON, SUN RIVIERA HOTEL.
Où se situe Francois Marie Chousta ?
L'adresse déclarée au registre pour Francois Marie Chousta se situe à Gevrey-Chambertin (21220), dans le département 21.
D'où proviennent les informations sur Francois Marie Chousta ?
Toutes les données de ce profil proviennent du Registre National des Entreprises (RNE), base officielle et publique tenue par l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Elles sont gratuites, consultables par tous et mises à jour à chaque déclaration au registre — dernière mise à jour connue pour ce profil : 14/02/2026.
Comment publier une annonce légale de changement de dirigeant ?
Une nomination, une démission, une révocation ou un transfert de siège doit faire l'objet d'une annonce légale dans un support habilité du département concerné (ici le 21). Le Guichet des Formalités permet de rédiger et de publier cette annonce en ligne, avec attestation de parution immédiate, puis de déposer la formalité correspondante au Guichet Unique.
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Données publiques issues du Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI.
