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Autre
Actif
LES COLLINES D'EMPEAUX
Autre société civile
Mise à jour au registre le 11/07/2025
Consulter la fiche complèteJean Yves Fraison
Jean Yves Fraison figure au Registre National des Entreprises (RNE) avec 1 mandat de direction. L'adresse déclarée au registre se situe à Toulouse (31100). Ce mandat est exercé en qualité de autre au sein de LES COLLINES D'EMPEAUX, autre société civile, créée le 13/01/1999. Le secteur d'activité concerné est : activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite. Le mandat le plus ancien remonte au 13/01/1999.
Source : RNE / INPI, dernière mise à jour au registre le 11/07/2025.
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1
Mandat
1
Actif
Entreprise dirigée par Jean Yves Fraison
Mandats de direction déclarés au Registre National des Entreprises : rôle exercé, forme juridique, siège social, secteur d'activité et dates.
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Secteurs et implantations
Domaines d'activité et communes couverts par l'ensemble des mandats déclarés au registre.
Domaine d'activité
Mandat le plus ancien
13/01/1999
Dirigeants du même réseau
Personnes exerçant un mandat dans au moins une des sociétés dirigées par Jean Yves Fraison.
Cyril Amalric
Entreprise en commun
Michel Dublanche
Entreprise en commun
Paul Muratet
Entreprise en commun
Charles Vincenti
Entreprise en commun
Questions fréquentes sur Jean Yves Fraison
Réponses établies à partir des données publiques du Registre National des Entreprises.
Qui est Jean Yves Fraison ?
Jean Yves Fraison est une personne enregistrée comme dirigeant au Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI, avec une adresse déclarée à Toulouse. Ce profil recense 1 mandat de direction. Domaine d'activité déclaré : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite.
Quelles entreprises sont dirigées par Jean Yves Fraison ?
Selon le RNE, Jean Yves Fraison exerce 1 mandat, dont 1 actif : LES COLLINES D'EMPEAUX.
Où se situe Jean Yves Fraison ?
L'adresse déclarée au registre pour Jean Yves Fraison se situe à Toulouse (31100), dans le département 31.
D'où proviennent les informations sur Jean Yves Fraison ?
Toutes les données de ce profil proviennent du Registre National des Entreprises (RNE), base officielle et publique tenue par l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Elles sont gratuites, consultables par tous et mises à jour à chaque déclaration au registre — dernière mise à jour connue pour ce profil : 11/07/2025.
Comment publier une annonce légale de changement de dirigeant ?
Une nomination, une démission, une révocation ou un transfert de siège doit faire l'objet d'une annonce légale dans un support habilité du département concerné (ici le 31). Le Guichet des Formalités permet de rédiger et de publier cette annonce en ligne, avec attestation de parution immédiate, puis de déposer la formalité correspondante au Guichet Unique.
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Données publiques issues du Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI.
