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Gérant et associé indéfiniment responsable
Actif
TITANIUM
Société civile immobilière (SCI)
Mise à jour au registre le 06/07/2024
Consulter la fiche complètePascal Bernard Bussy
Pascal Bernard Bussy figure au Registre National des Entreprises (RNE) avec 6 mandats de direction, dont 3 actifs. L'adresse déclarée au registre se situe à Provins (77160). Les sociétés concernées sont notamment TITANIUM, INVENTIV, INVENTIV, LA BOITE A DEKAPER, parmi 6 au total. Les secteurs d'activité concernés sont : Activités immobilières ; Commerce de détail, sauf des automobiles et des motocycles ; Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager ; Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite. Le mandat le plus ancien remonte au 12/09/1995.
Source : RNE / INPI, dernière mise à jour au registre le 12/09/2025.
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6
Mandats
3
Actifs
Entreprises dirigées par Pascal Bernard Bussy
Mandats de direction déclarés au Registre National des Entreprises : rôle exercé, forme juridique, siège social, secteur d'activité et dates.
Liquidateur
INVENTIV
SAS, société par actions simplifiée
Mise à jour au registre le 01/03/2024
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Liquidateur
INVENTIV
SAS, société par actions simplifiée
Mise à jour au registre le 01/03/2024
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Gérant
Actif
LA BOITE A DEKAPER
SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Mise à jour au registre le 12/09/2025
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Gérant
Actif
TRINITI
SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Mise à jour au registre le 12/07/2025
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Liquidateur
SCI LIBERCO
Société civile immobilière (SCI)
Mise à jour au registre le 28/02/2024
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Secteurs et implantations
Domaines d'activité et communes couverts par l'ensemble des mandats déclarés au registre.
Domaines d'activité
Mandat le plus ancien
12/09/1995
Dirigeants du même réseau
Personnes exerçant un mandat dans au moins une des sociétés dirigées par Pascal Bernard Bussy.
Audrey Brigitte Jeannine Nave
Entreprise en commun
Entreprises en commun
Stephane Hachette
Entreprise en commun
Audrey Nave
Entreprise en commun
Questions fréquentes sur Pascal Bernard Bussy
Réponses établies à partir des données publiques du Registre National des Entreprises.
Qui est Pascal Bernard Bussy ?
Pascal Bernard Bussy est une personne enregistrée comme dirigeant au Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI, avec une adresse déclarée à Provins. Ce profil recense 6 mandats de direction. Domaines d'activité déclarés : Activités immobilières ; Commerce de détail, sauf des automobiles et des motocycles ; Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager ; Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite.
Quelles entreprises sont dirigées par Pascal Bernard Bussy ?
Selon le RNE, Pascal Bernard Bussy exerce 6 mandats, dont 3 actifs : TITANIUM, INVENTIV, INVENTIV, LA BOITE A DEKAPER, TRINITI, SCI LIBERCO.
Où se situe Pascal Bernard Bussy ?
L'adresse déclarée au registre pour Pascal Bernard Bussy se situe à Provins (77160), dans le département 77.
D'où proviennent les informations sur Pascal Bernard Bussy ?
Toutes les données de ce profil proviennent du Registre National des Entreprises (RNE), base officielle et publique tenue par l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Elles sont gratuites, consultables par tous et mises à jour à chaque déclaration au registre — dernière mise à jour connue pour ce profil : 12/09/2025.
Comment publier une annonce légale de changement de dirigeant ?
Une nomination, une démission, une révocation ou un transfert de siège doit faire l'objet d'une annonce légale dans un support habilité du département concerné (ici le 77). Le Guichet des Formalités permet de rédiger et de publier cette annonce en ligne, avec attestation de parution immédiate, puis de déposer la formalité correspondante au Guichet Unique.
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Données publiques issues du Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI.
