Pascal Debruille

Né(e) en août 1962 Bernay (27300) Registre National des Entreprises

Pascal Debruille figure au Registre National des Entreprises (RNE) avec 1 mandat de direction. L'adresse déclarée au registre se situe à Bernay (27300). Ce mandat est exercé en qualité de membre du conseil de surveillance au sein de TERRITOIRE ET HABITAT NORMAND, SOCIETE DE COORDINATION, société anonyme à directoire (sans autre indication), créée le 03/02/2020, dont le siège est à Caen. Le secteur d'activité concerné est : activités des sièges sociaux ; conseil de gestion. Le mandat le plus ancien remonte au 03/02/2020.

Source : RNE / INPI, dernière mise à jour au registre le 26/09/2026.

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1 Mandat
1 Actif
1 Commune

Entreprise dirigée par Pascal Debruille

Mandats de direction déclarés au Registre National des Entreprises : rôle exercé, forme juridique, siège social, secteur d'activité et dates.

Membre du conseil de surveillance Actif

TERRITOIRE ET HABITAT NORMAND, SOCIETE DE COORDINATION

Société anonyme à directoire (sans autre indication)

SIREN
881 196 398
Activité
Activités des sièges sociaux (7010Z)
Domaine
Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Siège social
14000 Caen
Création
03/02/2020
Capital
150 000 €
Forme d'exercice
Liberale non reglementee

Mise à jour au registre le 26/09/2026

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Secteurs et implantations

Domaines d'activité et communes couverts par l'ensemble des mandats déclarés au registre.

Domaine d'activité
  • Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Commune du ou des sièges
  • Caen
Mandat le plus ancien
03/02/2020

Dirigeants du même réseau

Personnes exerçant un mandat dans au moins une des sociétés dirigées par Pascal Debruille.

Questions fréquentes sur Pascal Debruille

Réponses établies à partir des données publiques du Registre National des Entreprises.

Qui est Pascal Debruille ?

Pascal Debruille est une personne enregistrée comme dirigeant au Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI, avec une adresse déclarée à Bernay. Ce profil recense 1 mandat de direction. Domaine d'activité déclaré : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion.

Quelles entreprises sont dirigées par Pascal Debruille ?

Selon le RNE, Pascal Debruille exerce 1 mandat, dont 1 actif : TERRITOIRE ET HABITAT NORMAND, SOCIETE DE COORDINATION.

Où se situe Pascal Debruille ?

L'adresse déclarée au registre pour Pascal Debruille se situe à Bernay (27300), dans le département 27. Les sièges sociaux des sociétés concernées sont à Caen.

D'où proviennent les informations sur Pascal Debruille ?

Toutes les données de ce profil proviennent du Registre National des Entreprises (RNE), base officielle et publique tenue par l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Elles sont gratuites, consultables par tous et mises à jour à chaque déclaration au registre — dernière mise à jour connue pour ce profil : 26/09/2026.

Comment publier une annonce légale de changement de dirigeant ?

Une nomination, une démission, une révocation ou un transfert de siège doit faire l'objet d'une annonce légale dans un support habilité du département concerné (ici le 27). Le Guichet des Formalités permet de rédiger et de publier cette annonce en ligne, avec attestation de parution immédiate, puis de déposer la formalité correspondante au Guichet Unique.

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Données publiques issues du Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI.