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Directeur
Actif
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Mise à jour au registre le 21/11/2025
Consulter la fiche complèteSylvaine Hamel
Sylvaine Hamel figure au Registre National des Entreprises (RNE) avec 1 mandat de direction. L'adresse déclarée au registre se situe à Besançon (25000). Ce mandat est exercé en qualité de directeur au sein de ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC, établissement public local à caractère industriel ou commercial, créée le 05/10/2015. Le secteur d'activité concerné est : administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire. Le mandat le plus ancien remonte au 05/10/2015.
Source : RNE / INPI, dernière mise à jour au registre le 21/11/2025.
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1
Mandat
1
Actif
Entreprise dirigée par Sylvaine Hamel
Mandats de direction déclarés au Registre National des Entreprises : rôle exercé, forme juridique, siège social, secteur d'activité et dates.
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Secteurs et implantations
Domaines d'activité et communes couverts par l'ensemble des mandats déclarés au registre.
Domaine d'activité
Mandat le plus ancien
05/10/2015
Dirigeants du même réseau
Personnes exerçant un mandat dans au moins une des sociétés dirigées par Sylvaine Hamel.
Catherine Fournier
Entreprise en commun
Philippe Alpy
Entreprise en commun
Patrick Froehly
Entreprise en commun
Thierry Maire du Poset
Entreprise en commun
Questions fréquentes sur Sylvaine Hamel
Réponses établies à partir des données publiques du Registre National des Entreprises.
Qui est Sylvaine Hamel ?
Sylvaine Hamel est une personne enregistrée comme dirigeant au Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI, avec une adresse déclarée à Besançon. Ce profil recense 1 mandat de direction. Domaine d'activité déclaré : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire.
Quelles entreprises sont dirigées par Sylvaine Hamel ?
Selon le RNE, Sylvaine Hamel exerce 1 mandat, dont 1 actif : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BFC.
Où se situe Sylvaine Hamel ?
L'adresse déclarée au registre pour Sylvaine Hamel se situe à Besançon (25000), dans le département 25.
D'où proviennent les informations sur Sylvaine Hamel ?
Toutes les données de ce profil proviennent du Registre National des Entreprises (RNE), base officielle et publique tenue par l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). Elles sont gratuites, consultables par tous et mises à jour à chaque déclaration au registre — dernière mise à jour connue pour ce profil : 21/11/2025.
Comment publier une annonce légale de changement de dirigeant ?
Une nomination, une démission, une révocation ou un transfert de siège doit faire l'objet d'une annonce légale dans un support habilité du département concerné (ici le 25). Le Guichet des Formalités permet de rédiger et de publier cette annonce en ligne, avec attestation de parution immédiate, puis de déposer la formalité correspondante au Guichet Unique.
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Données publiques issues du Registre National des Entreprises (RNE), tenu par l'INPI.
