Continuer avec Google1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
SCI LE SEUIL
Consultez la fiche de SCI LE SEUIL : Société civile immobilière (SCI), créée le 15/02/1991, implantée à La Tour-de-Salvagny, activité principale : Location de logements. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 05/09/2025.
Active
SIREN
314 008 905
SIRET du siège social
314 008 905 000 31
TVA intracommunautaire
FR72314008905
Adresse du siège social
6 AV DU CASINO 69890 LA TOUR-DE-SALVAGNY
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Activité
Location de logements
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
15/02/1991
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI LE SEUIL
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI LE SEUIL
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
Acquisition d'une propriété à la CROIX VALMER, 30 avenue des Phalènes et sa gestion.
Siège social et établissements — SCI LE SEUIL
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
2
Siège
Actif
31400890500031
Date de création
17/10/1978
Activité
Location de logements (6820A)
Établissement secondaire
Fermé
31400890500023
Date de création
17/09/1990
Date de clôture
18/01/2017
Activité
Location de logements (6820A)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Autre
Isabelle James
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Autre
Victorien Pangaud
Autre
Corentin Pangaud
Autre
Pierre-Alexandre Pangaud
Gérant
Olivier Robert
Associé indéfiniment responsable
Céline Robert
Associé indéfiniment responsable
David Robert
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI LE SEUIL
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI LE SEUIL ?
SCI LE SEUIL est identifiée par les numéros suivants : SIREN 314008905, SIRET du siège 31400890500031, numéro de TVA intracommunautaire FR72314008905. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI LE SEUIL ?
Le siège social de SCI LE SEUIL est domicilié au 6 AV DU CASINO 69890 LA TOUR-DE-SALVAGNY. L'entreprise déclare 2 établissements au total.
Qui dirige SCI LE SEUIL ?
SCI LE SEUIL compte 7 dirigeants déclarés au registre : Isabelle James, Victorien Pangaud, Corentin Pangaud, Pierre-Alexandre Pangaud, Olivier Robert, Céline Robert, David Robert.
SCI LE SEUIL est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI LE SEUIL est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 15/02/1991.
Comment réaliser une formalité pour SCI LE SEUIL ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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