SCI LES SAPINS

Consultez la fiche de SCI LES SAPINS : Société civile immobilière (SCI), créée le 24/11/1978, implantée à Les Allues, activité principale : Location de logements. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 16/09/2025.

Active
SIREN
314 406 760
SIRET du siège social
314 406 760 000 12
TVA intracommunautaire
FR52314406760
Adresse du siège social
LD ALTIPORT LES DAUPHINELLES 73550 LES ALLUES

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Activité
Location de logements
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
24/11/1978
Dirigeant

Activité et exploitation — SCI LES SAPINS

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
L'ACQUISITION, LA LOCATION DE DIVERS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DEPEN- DANT D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER "LES DAUPHINELLES" SITUE A MERIBEL LES ALLUES, L'ALTIPORT

Siège social et établissements — SCI LES SAPINS

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
31440676000012
Adresse du siège social
LD ALTIPORT LES DAUPHINELLES 73550 LES ALLUES
Date de création
24/11/1978
Activité
Location de logements (6820A)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Gérant et associé indéfiniment responsable
Emmanuel Vacheret (50 ans)
Depuis le 24/11/1978
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Observations du greffe

Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.

Ajoutée le 24/11/1978

Historique des observations depuis le 24/11/1978 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 608 le 23/11/1978 --- Publicité au Journal : LA SAVOIE --- Parution au Journal le 14/10/1978

Ajoutée le 01/01/2002

La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 48 300.00 FRF nouveau montant : 7 363.29 EUR

Ajoutée le 01/01/2009

L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est identifiée par les numéros suivants : SIREN 314406760, SIRET du siège 31440676000012, numéro de TVA intracommunautaire FR52314406760. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est domicilié au LD ALTIPORT LES DAUPHINELLES 73550 LES ALLUES.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS compte 2 dirigeants déclarés au registre : Florent Vacheret, Emmanuel Vacheret.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, SCI LES SAPINS est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 24/11/1978.

Comment réaliser une formalité pour SCI LES SAPINS ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

24/11/1978
Historique des observations depuis le 24/11/1978 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 608 le 23/11/1978 --- Publicité au Journal : LA SAVOIE --- Parution au Journal le 14/10/1978
01/01/2002
La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 48 300.00 FRF nouveau montant : 7 363.29 EUR
01/01/2009
L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.