SCI DES ROSIERS

Consultez la fiche de SCI DES ROSIERS : Société civile immobilière (SCI), créée le 26/02/2013, implantée à Besancon, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.

Active
SIREN
318 208 386
SIRET du siège social
318 208 386 000 41
TVA intracommunautaire
FR58318208386
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
26/02/2013
Dirigeant

Activité et exploitation — SCI DES ROSIERS

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
30/06/2026
Objet social
Acquisition, propriété et administration de tous biens ou droits immobiliers La gestion locative civile du patrimoine immobilier de la société, Le cautionnement hypothécaire ou toute prise de garantie sur le patrimoine immobilier de la société au profit des créanciers d'un associé pour garantir le financement de l'acquisition d'une part significative du capital, soit par voie de rachat, soit par voie d'augmentation de capital.

Siège social et établissements — SCI DES ROSIERS

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Nombre d'établissement(s)
3
Siège
Actif
31820838600041
Adresse du siège social
14 CHE DE LA JOURANDE 25000 BESANCON
Date de création
15/02/2013
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Établissement secondaire
Fermé
31820838600025
Adresse de l'établissement
9 RTE DE NEUILLY 52000 CHAUMONT
Date de création
01/06/1988
Date de clôture
30/12/2004
Activité
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler. (741J)
Établissement secondaire
Fermé
31820838600033
Adresse de l'établissement
RTE DE NEUILLY 52000 CHAUMONT
Date de création
30/12/2004
Date de clôture
15/02/2013
Activité
Activités des sociétés holding (6420Z)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Associé unique (qui participe à l’activité EURL)
A.C. INVEST
Depuis le 15/02/2013
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI DES ROSIERS

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de SCI DES ROSIERS ?

SCI DES ROSIERS est identifiée par les numéros suivants : SIREN 318208386, SIRET du siège 31820838600041, numéro de TVA intracommunautaire FR58318208386. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de SCI DES ROSIERS ?

Le siège social de SCI DES ROSIERS est domicilié au 14 CHE DE LA JOURANDE 25000 BESANCON. L'entreprise déclare 3 établissements au total.

Qui dirige SCI DES ROSIERS ?

SCI DES ROSIERS compte 2 dirigeants déclarés au registre : Alain Cassard, A.C. INVEST.

SCI DES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, SCI DES ROSIERS est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 26/02/2013.

Comment réaliser une formalité pour SCI DES ROSIERS ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

Aucune observation active du greffe