Continuer avec GoogleHistorique des observations depuis le 22/10/1980 : Circonscription territoriale : canton de Moncontour et les communes limitrophes
CUMA LA BROYEUSE
Consultez la fiche de CUMA LA BROYEUSE : Société coopérative agricole, créée le 22/10/1980, implantée à Saint-Jean-de-Sauves, activité principale : Location et location-bail de machines et équipements agricoles. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.
Active
SIREN
320 052 293
SIRET du siège social
320 052 293 000 18
TVA intracommunautaire
FR63320052293
Adresse du siège social
MAIRIE 86330 SAINT-JEAN-DE-SAUVES
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Activité
Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
22/10/1980
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — CUMA LA BROYEUSE
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — CUMA LA BROYEUSE
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités de location et location-bail
Activité (code NAF ou APE)
Location et location-bail de machines et équipements agricoles (7731Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
Utilisation de matériel agricole par ses adhérents.
Siège social et établissements — CUMA LA BROYEUSE
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
32005229300018
Date de création
28/05/1980
Activité
Location et location-bail de machines et équipements agricoles (7731Z)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Administrateur
Francis Aubert
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Autre
Jean-Paul Bru-Mercier
Administrateur
Gilles Deboeuf
Vice-Président
Jacky Guignard
Administrateur
Pascal Guimard
Autre
Pascal Guitton
Autre
Fabrice Massicot
Activité (code NAF ou APE)
Location et location-bail de machines et équipements agricoles (7731Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
: Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur CUMA LA BROYEUSE
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de CUMA LA BROYEUSE ?
CUMA LA BROYEUSE est identifiée par les numéros suivants : SIREN 320052293, SIRET du siège 32005229300018, numéro de TVA intracommunautaire FR63320052293. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de CUMA LA BROYEUSE ?
Le siège social de CUMA LA BROYEUSE est domicilié au MAIRIE 86330 SAINT-JEAN-DE-SAUVES.
Qui dirige CUMA LA BROYEUSE ?
CUMA LA BROYEUSE compte 7 dirigeants déclarés au registre : Francis Aubert, Jean-Paul Bru-Mercier, Gilles Deboeuf, Jacky Guignard, Pascal Guimard, Pascal Guitton, Fabrice Massicot.
CUMA LA BROYEUSE est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, CUMA LA BROYEUSE est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 22/10/1980.
Comment réaliser une formalité pour CUMA LA BROYEUSE ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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