Continuer avec GoogleANCIEN CO-GERANT : CHARPY MICHEL NOUVEAU CO-GERANT : CHARPY NEE SAUVAIN CLAUDETTE A COMPTER DU 01.10.90
EARL DU CHATEL
Consultez la fiche de EARL DU CHATEL : EARL, Exploitation agricole à responsabilité limitée, créée le 11/01/2000, implantée à Tart-le-Bas, activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 09/12/2024.
Radiée
SIREN
320 926 405
SIRET du siège social
320 926 405 000 12
TVA intracommunautaire
FR04320926405
Adresse du siège social
21110 TART-LE-BAS
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Activité
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
11/01/2000
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — EARL DU CHATEL
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — EARL DU CHATEL
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Culture et production animale, chasse et services annexes
Activité (code NAF ou APE)
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
Polyculture- Elevage-Lait
Siège social et établissements — EARL DU CHATEL
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
1
Établissement secondaire
Actif
32092640500012
Date de création
01/01/1981
Activité
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z)
Adresse non disponible
Impossible d'afficher la carte
Impossible d'afficher la carte
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Activité (code NAF ou APE)
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
TRANSFORMATION DE GAEC EN EARL - NOUVELLE DENOMINATION SOCIALE : EARL DU CHATEL ANCIEN CO-GERANT : CHARPY CLAUDETTE A COMPTER DU 31.12.92
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Radiation d'office du RCS de Dijon le 11/10/2024
LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXONNE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 967 700.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 147 524.91 EUR
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur EARL DU CHATEL
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de EARL DU CHATEL ?
EARL DU CHATEL est identifiée par les numéros suivants : SIREN 320926405, SIRET du siège 32092640500012, numéro de TVA intracommunautaire FR04320926405. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de EARL DU CHATEL ?
Le siège social de EARL DU CHATEL est domicilié au 21110 TART-LE-BAS.
Qui dirige EARL DU CHATEL ?
Le registre désigne Guy Charpy comme dirigeant de EARL DU CHATEL.
EARL DU CHATEL est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, EARL DU CHATEL est radiée des registres. Inscription au RCS le 11/01/2000. Date de radiation : 11/10/2024.
Comment réaliser une formalité pour EARL DU CHATEL ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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