Continuer avec GoogleModification relative aux associés de société civile : (décret 2005-77 du 01/02/2007) CHAMBAUD Jacques Francois Claude nom d'usage : CHAMBAUD Jacques devient Associé CHANAL Jacques Pierre Lucien nom d'usage : CHANAL Jacques devient Associé Société civile ARCANE devient Associé
ARC
Consultez la fiche de ARC : Autre société civile, créée le 10/03/1982, implantée à Macon, activité principale : Location de logements. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.
Active
SIREN
323 946 368
SIRET du siège social
323 946 368 000 20
TVA intracommunautaire
FR93323946368
Adresse du siège social
5 BD ROCCA 71000 MACON
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Cette adresse est publique
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Activité
Location de logements
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
10/03/1982
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — ARC
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — ARC
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
ACHAT, VENTE, CONSTRUCTION ET LOCATION DE BATIMENTS A USAGE D'HABITATION, ARTISANAL, INDUSTRIEL OU PROFESSIONNEL.
Siège social et établissements — ARC
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
32394636800020
Date de création
15/02/1982
Activité
Location de logements (6820A)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Gérant
Jacques Chambaud
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Gérant
Jacques Chanal
Autre
ARCANE
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001.
DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 24 février 1982 - DOCUMENTS A.P. du 22 janvier 1982
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur ARC
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de ARC ?
ARC est identifiée par les numéros suivants : SIREN 323946368, SIRET du siège 32394636800020, numéro de TVA intracommunautaire FR93323946368. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de ARC ?
Le siège social de ARC est domicilié au 5 BD ROCCA 71000 MACON.
Qui dirige ARC ?
ARC compte 3 dirigeants déclarés au registre : Jacques Chambaud, Jacques Chanal, ARCANE.
ARC est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, ARC est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 10/03/1982.
Comment réaliser une formalité pour ARC ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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