HERVE BANCE

Consultez la fiche de HERVE BANCE : Entrepreneur individuel, immatriculé le 31/10/1983, implantée à Le Fresne-Camilly, activité principale : Production d'électricité. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 30/09/2025.

Active
SIREN
329 236 830
SIRET du siège social
329 236 830 000 17
TVA intracommunautaire
FR48329236830
Adresse du siège social
3 RUE DE L'EGLISE 14480 LE FRESNE-CAMILLY
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Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Activité
Production d'électricité
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
31/10/1983
Dirigeant
Herve Bance

Activité et exploitation — HERVE BANCE

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et activité déclarée.

Domaine d'activité
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Activité (code NAF ou APE)
Production d'électricité (3511Z)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité déclarée
Activité photovoltaïque
Extrait RNE Avis situation SIRENE

Siège social et établissements — HERVE BANCE

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
32923683000017
Adresse du siège social
3 RUE DE L'EGLISE 14480 LE FRESNE-CAMILLY
Masquer cette adresse
Date de création
01/10/2020
Activité
Production d'électricité (3511Z)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
Production d'électricité (3511Z)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur HERVE BANCE

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de HERVE BANCE ?
HERVE BANCE est identifiée par les numéros suivants : SIREN 329236830, SIRET du siège 32923683000017, numéro de TVA intracommunautaire FR48329236830. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de HERVE BANCE ?
Le siège social de HERVE BANCE est domicilié au 3 RUE DE L'EGLISE 14480 LE FRESNE-CAMILLY.

Qui dirige HERVE BANCE ?
Le registre désigne Herve Bance comme dirigeant de HERVE BANCE.

HERVE BANCE est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, HERVE BANCE est toujours immatriculé et en activité. Inscription au RCS le 31/10/1983.

Comment réaliser une formalité pour HERVE BANCE ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

Réaliser une formalité pour HERVE BANCE

Publiez votre annonce légale en quelques minutes et recevez immédiatement votre attestation de parution.

Publier une annonce légale de changement de nom
Publier une déclaration d’insaisissabilité
Déposer une annonce de mise en location-gérance
Publier une annonce de cession de fonds de commerce

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