ROBERT MOUQUAND

Consultez la fiche de ROBERT MOUQUAND : Entrepreneur individuel, immatriculé le 26/05/1985, implantée à Champagnole, activité principale : N.C.. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 19/05/2024.

Radiée
SIREN
332 935 469
SIRET du siège social
332 935 469 000 12
TVA intracommunautaire
FR38332935469
Adresse du siège social
15 RUE BARONNE DELORT 39300 CHAMPAGNOLE
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Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Activité
N.C.
Effectif
0 salarié
Date de création
26/05/1985
Dirigeant
Robert Mouquand

Activité et exploitation — ROBERT MOUQUAND

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et activité déclarée.

Domaine d'activité
Hébergement
Activité (code NAF ou APE)
N.C. (554B)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité déclarée
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Extrait RNE Avis situation SIRENE

Siège social et établissements — ROBERT MOUQUAND

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Fermé
33293546900012
Adresse du siège social
15 RUE BARONNE DELORT 39300 CHAMPAGNOLE
Masquer cette adresse
Date de création
26/05/1985
Date de clôture
22/03/2001
Activité
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler. (554B)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
N.C. (554B)
Type d'activité
COMMERCIALE
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur ROBERT MOUQUAND

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de ROBERT MOUQUAND ?
ROBERT MOUQUAND est identifiée par les numéros suivants : SIREN 332935469, SIRET du siège 33293546900012, numéro de TVA intracommunautaire FR38332935469. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de ROBERT MOUQUAND ?
Le siège social de ROBERT MOUQUAND est domicilié au 15 RUE BARONNE DELORT 39300 CHAMPAGNOLE.

Qui dirige ROBERT MOUQUAND ?
Le registre désigne Robert Mouquand comme dirigeant de ROBERT MOUQUAND.

ROBERT MOUQUAND est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, ROBERT MOUQUAND est radié des registres. Inscription au RCS le 26/05/1985. Date de radiation : 22/03/2001.

Comment réaliser une formalité pour ROBERT MOUQUAND ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

Réaliser une formalité pour ROBERT MOUQUAND

Publiez votre annonce légale en quelques minutes et recevez immédiatement votre attestation de parution.

Publier une annonce légale de changement de nom
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Déposer une annonce de mise en location-gérance
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