SCI DE L ARCHE

Consultez la fiche de SCI DE L ARCHE : Société civile immobilière (SCI), créée le 01/06/2005, implantée à Poligny, activité principale : Location de logements. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.

Active
SIREN
334 686 979
SIRET du siège social
334 686 979 000 17
TVA intracommunautaire
FR78334686979
Adresse du siège social
Activité
Location de logements
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
01/06/2005
Dirigeant

Activité et exploitation — SCI DE L ARCHE

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
ACQUISITION, PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION, PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES, BATIS OU BATIS

Siège social et établissements — SCI DE L ARCHE

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
33468697900017
Adresse du siège social
31 RUE D’ARCHEMEY 39800 POLIGNY
Date de création
01/01/1986
Activité
Location de logements (6820A)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Gérant
Jean-Michel Creus (85 ans)
Depuis le 01/01/1986
Autre
Isabelle Creus (50 ans)
Depuis le 01/01/1986
Autre
Xavier Creus (45 ans)
Depuis le 01/01/1986
Autre
Catherine Creus (53 ans)
Depuis le 01/01/1986
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

Publicité

Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
Télécharger

Extrait INPI

Immatriculation RNE
Demander

Rapport complet

Analyse détaillée
Demander

Observations du greffe

Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.

Ajoutée le 21/09/1987

RETRAIT DE MR MEUNIER MICHEL DE SES FONCTIONS DE GERANT SUIVANT ACTES DEPOSES AU GREFFE LE 04 AOUT 1987 J.A.L.: LES DEPECHES DU 29 JUILLET 1987 date d'effet : 19/06/1987

Ajoutée le 01/01/2009

Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.

Immatriculation précédemment effectuée au greffe du Tribunal de Commerce de Salins supprimé par suite du rattachement du Tribunal de Salins au Tribunal de Dole avec effet au 01.06.2005 (Décret n° 2005-624 du 27 Mai 2005) - LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
Publicité

Questions fréquentes sur SCI DE L ARCHE

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de SCI DE L ARCHE ?

SCI DE L ARCHE est identifiée par les numéros suivants : SIREN 334686979, SIRET du siège 33468697900017, numéro de TVA intracommunautaire FR78334686979. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de SCI DE L ARCHE ?

Le siège social de SCI DE L ARCHE est domicilié au 31 RUE D’ARCHEMEY 39800 POLIGNY.

Qui dirige SCI DE L ARCHE ?

SCI DE L ARCHE compte 5 dirigeants déclarés au registre : Marie-Louise Cler, Jean-Michel Creus, Isabelle Creus, Xavier Creus, Catherine Creus.

SCI DE L ARCHE est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, SCI DE L ARCHE est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 01/06/2005.

Comment réaliser une formalité pour SCI DE L ARCHE ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

Entreprises créées le même jour dans le même secteur

50 autres entreprises créées le même jour (01/06/2005) dans le même code postal.

GAEC DES CROZETS
6533 NAF 0141Z
404303265 39800
SCI MARICAM
6540 NAF 6820B
434244380 39800 61 000 €
SCI LA VALLEE DE L'AIN
6540 NAF 6820B
377996160 39800 305 €
G.J RESIDENCE
5710 NAF 5520Z
389759150 39800 7 622 €
ALOE LINE
5499 NAF 4729Z
401960539 39800 7 622 €
SCI DELAUNAY
6540 NAF 6820B
347548398 39800 1 524 €
SCI LES MARGUERITES
6540 NAF 6820B
342285756 39800 1 524 €
EARL DU COIN DU DESSUS
6598 NAF 0141Z
401815790 39800 118 560 €
BRUNIMMO 1
6599 NAF 6820B
408829398 39800 534 151 €
GAEC DES TROIS FONTAINES
6533 NAF 0142Z
452483696 39800 160 200 €
SCI DES ELPHES
6540 NAF 6820B
422394478 39800 141 214 €
CHAMPS DE LA MARNE
6540 NAF 6820B
437570674 39800 200 000 €
GAEC ROMAND
6533 NAF 0141Z
327511531 39800
JLB CONTROLE
5710 NAF 4643Z
347630667 39800 7 622 €
GIE LES 3 COMTOIS
6220 NAF 8299Z
330980186 39800
SCI DAJ 2000
6540 NAF 6820B
421967217 39800 1 829 €
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FROMAGERE FRUITIERE A COMTE DE POLIGNY TOURMONT
6317 NAF 1051C
778430082 39800 1 €
SCI M.T. IMMO
6599 NAF 6820B
434683447 39800 2 000 €
SELARL DE.PHI.PHARM
5485 NAF 4773Z
443269485 39800 8 000 €
PEC
6540 NAF 6820B
428247910 39800 1 220 €
CUMA LA CHENEE
6316 NAF 7731Z
344993332 39800 2 348 €
SCI R N M
6540 NAF 6820B
419702931 39800 76 225 €
EARL TONNERRE
6598 NAF 0141Z
379420607 39800 197 982 €
EARL DE L AHIER
6598 NAF 0150Z
322647306 39800 321 580 €
SAS BENOIT BADOZ VINS DU JURA
5710 NAF 4634Z
444826978 39800 108 000 €
CUMA M.P.P.R
6316 NAF 7731Z
388536906 39800 10 792 €
HOLDING P.J.L.C.
5710 NAF 7010Z
478003791 39800 399 618 €
DIAGER LEADER
5710 NAF 7010Z
602031817 39800 520 000 €
SCI MORNI
6540 NAF 6820B
448848713 39800 91 470 €
SCI LHOMME MAEL MELINE
6540 NAF 6820B
481099182 39800 7 500 €
SCI DE BALERNE
6540 NAF 6820B
448896241 39800 24 000 €
SCI LES ROSIERS
6540 NAF 6820B
380135483 39800 1 524 €
SCI MARTI
6540 NAF 6820B
410161392 39800 45 735 €
SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE
6317 NAF 1051C
778385500 39800
LA PELICANAISE
6599 NAF 6820B
445393218 39800 70 000 €
EARL DE CHANTE-MERLE
6598 NAF 0121Z
950050005 39800 19 818 €
EXPLOITATION FORESTIERE CLER
5499 NAF 0220Z
408620334 39800 14 000 €
SOCIETE DES ORFEVRES
6599 NAF 6820B
449776301 39800 58 000 €
SCI CHATEAU
6540 NAF 6820B
432844793 39800 16 000 €
SCI LABORDE
6540 NAF 6820B
448339291 39800 1 000 €
GAEC ALFRED ET J.LOUIS PERRARD
6533 NAF 0141Z
328732318 39800
DIAGER
5710 NAF 2573B
408484277 39800 3 530 000 €
SCI LES RONDINS
6540 NAF 6820A
378508691 39800 305 €
TDM HOLDING
6599 NAF 6420Z
481322972 39800 500 000 €
PREFABRICATION LAFARGE BULABOIS
5499 NAF 2361Z
321548919 39800 39 637 €
EARL DU MONT BLANC
6598 NAF 0142Z
478640543 39800 58 360 €
SCI GROCHAMA
6541 NAF 4110D
327236949 39800 3 964 €
COMTE MONTS JURA SOC
5499 NAF 8292Z
627080146 39800 67 500 €
SCI MJC
6540 NAF 6820B
412787764 39800 95 700 €
SCI SARIEL
6540 NAF 6820B
428111876 39800 66 000 €

Consultez les entreprises créées un autre jour

Naviguez entre les jours du Registre National des Entreprises pour explorer les créations par date.

Établissements

Observations du greffe

21/09/1987
RETRAIT DE MR MEUNIER MICHEL DE SES FONCTIONS DE GERANT SUIVANT ACTES DEPOSES AU GREFFE LE 04 AOUT 1987 J.A.L.: LES DEPECHES DU 29 JUILLET 1987 date d'effet : 19/06/1987
01/01/2009
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
Immatriculation précédemment effectuée au greffe du Tribunal de Commerce de Salins supprimé par suite du rattachement du Tribunal de Salins au Tribunal de Dole avec effet au 01.06.2005 (Décret n° 2005-624 du 27 Mai 2005) - LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR