NOMINATION DE MR GARNIER JEAN-PAUL (VICE-PRESIDENT) EN QUALITE DE PRESIDENT EN REMPLACEMENT DE MR JEANNEAUX MAURICE NOMINATION DE MR GATEFOSSEY PASCAL EN QUALITE DE VICE-PRESIDENT EN REMPLACEMENT DE MR GARNIER JEAN-PAUL NOMINATION DE MR JEANNEAUX JEAN-CLAUDE EN QUALITE DE SECRETAIRE ET TRESORIER EN REMPLACEMENT DE MR JEANNEAUX SERGE SUIVANT CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 12 MARS 1998 A COMPTER DU 12 MARS 1998 PROROGATION DE 20 ANS DE LA DUREE DE LA CUMA SUIVANT AGE DU 30 MARS 2001 A COMPTER DU 30 MARS 2001
PRE DE L ORME
Consultez la fiche de PRE DE L ORME : CUMA, Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun, créée le 21/10/1986, implantée à Chemin, activité principale : Location et location-bail de machines et équipements agricoles. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 05/07/2024.
Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.
Informations légales et immatriculation — PRE DE L ORME
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — PRE DE L ORME
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Siège social et établissements — PRE DE L ORME
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Nomination ou modification de dirigeant(s) Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 11/02/2008 : Nouveau : BESANCON Dominique, TRÉSORIER Changement de qualité : GARNIER Jean-Paul Marie André, PRÉSIDENT devient MEMBRE Changement de qualité : JEANNEAUX Jean-Claude Raymond, TRÉSORIER devient PRÉSIDENT date d'effet : 11/02/2008
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 12 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 829.39 EUR
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Questions fréquentes sur PRE DE L ORME
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de PRE DE L ORME ?
Où se situe le siège social de PRE DE L ORME ?
Qui dirige PRE DE L ORME ?
PRE DE L ORME est-elle toujours en activité ?
Comment réaliser une formalité pour PRE DE L ORME ?
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