SCM SEQUENCES

Consultez la fiche de SCM SEQUENCES : Société civile de moyens, créée le 18/11/1987, implantée à Toulouse, activité principale : N.C.. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 09/12/2024.

Radiée
SIREN
342 830 429
SIRET du siège social
342 830 429 000 11
TVA intracommunautaire
FR08342830429
Adresse du siège social
15 RUE DE L HOMME ARME 31000 TOULOUSE

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Activité
N.C.
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
18/11/1987
Dirigeant

Activité et exploitation — SCM SEQUENCES

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Activité (code NAF ou APE)
N.C. (748K)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
FACILITER L'ACTIVITE DE SES MEMBRES DANS LEUR PROFESSION D'ARCHITECTE.

Siège social et établissements — SCM SEQUENCES

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)
1
Établissement secondaire
Actif
34283042900011
Adresse de l'établissement
15 RUE DE L HOMME ARME 31000 TOULOUSE
Date de création
07/07/1987
Activité
FACILITER L'ACTIVITE DE SES MEMBRES DANS LEUR PROFESSION D'ARCHITECTE. (748K)
Adresse non disponible
Impossible d'afficher la carte

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
N.C. (748K)
Type d'activité
COMMERCIALE
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Observations du greffe

Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.

LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCM SEQUENCES

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de SCM SEQUENCES ?

SCM SEQUENCES est identifiée par les numéros suivants : SIREN 342830429, SIRET du siège 34283042900011, numéro de TVA intracommunautaire FR08342830429. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de SCM SEQUENCES ?

Le siège social de SCM SEQUENCES est domicilié au 15 RUE DE L HOMME ARME 31000 TOULOUSE.

Qui dirige SCM SEQUENCES ?

Le registre désigne Marc Pirovano comme dirigeant de SCM SEQUENCES.

SCM SEQUENCES est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, SCM SEQUENCES est radiée des registres. Inscription au RCS le 18/11/1987. Date de radiation : 08/07/1992.

Comment réaliser une formalité pour SCM SEQUENCES ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR