JACQUES HAS

Consultez la fiche de JACQUES HAS : Entrepreneur individuel, immatriculé le 31/12/1997, implantée à Besancon, activité principale : N.C.. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 13/09/2025.

Radiée

SIREN

343 565 180

SIRET du siège social

343 565 180 000 35

TVA intracommunautaire

FR33343565180

Adresse du siège social

13 VOIES CITE DE L'OBSERVATOIRE 25000 BESANCON

C'est votre entreprise ? Modifier ou masquer cette adresse Cette adresse est publique Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes. C'est votre entreprise ? Voir comment la retirer

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Activité

N.C.

Effectif

0 salarié

Date de création

31/12/1997

Dirigeant

Jacques Has

Informations légales et immatriculation — JACQUES HAS

Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.

Noms commerciaux

Aucun

Statut RCS

RADIÉE Le 30/04/1998

Statut INSEE

CESSÉ Le 30/04/1998

Statut RNE

INSCRIT Depuis le 31/12/1997

Forme juridique

Entrepreneur individuel

Numéro RCS

343 565 180 R.C.S. Besançon

Greffe

Greffe de Besançon

Activité et exploitation — JACQUES HAS

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et activité déclarée.

Domaine d'activité

Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles

Activité (code NAF ou APE)

N.C. (452V)

Type d'activité

COMMERCIALE

Date de clôture d'exercice comptable

31/12/2026

Activité déclarée

MACONNERIE

Extrait RNE Avis situation SIRENE

Siège social et établissements — JACQUES HAS

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)

Siège

Fermé

34356518000035

Adresse du siège social

13 VOIES CITE DE L'OBSERVATOIRE 25000 BESANCON

Masquer cette adresse

Date de création

05/01/1998

Date de clôture

17/02/1998

Activité

MACONNERIE (452V)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Entrepreneur

Jacques Has

Depuis le 31/12/1997

C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous

Activité (code NAF ou APE)

N.C. (452V)

Type d'activité

COMMERCIALE

Bénéficiaires effectifs & actionnaires

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE

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Extrait INPI

Immatriculation RNE

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Analyse détaillée

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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne

Personne physique

Associé unique

Non

Associé unique dirigeant

Non

Capital variable

Non

Devise du capital

EUR

Régime micro-social

Non

Diffusion INSEE

Oui

Diffusion partielle

Non

Questions fréquentes sur JACQUES HAS

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de JACQUES HAS ?

JACQUES HAS est identifiée par les numéros suivants : SIREN 343565180, SIRET du siège 34356518000035, numéro de TVA intracommunautaire FR33343565180. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de JACQUES HAS ?

Le siège social de JACQUES HAS est domicilié au 13 VOIES CITE DE L'OBSERVATOIRE 25000 BESANCON.

Qui dirige JACQUES HAS ?

Le registre désigne Jacques Has comme dirigeant de JACQUES HAS.

JACQUES HAS est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, JACQUES HAS est radié des registres. Inscription au RCS le 31/12/1997. Date de radiation : 30/04/1998.

Comment réaliser une formalité pour JACQUES HAS ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

Réaliser une formalité pour JACQUES HAS

Publiez votre annonce légale en quelques minutes et recevez immédiatement votre attestation de parution.

Publier une annonce légale de changement de nom

Publier une déclaration d’insaisissabilité

Déposer une annonce de mise en location-gérance

Publier une annonce de cession de fonds de commerce

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31/12/1997 — 1690 entreprises

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