MAISON BONNARD

Consultez la fiche de MAISON BONNARD : GAEC, Groupement agricole d'exploitation en commun, créée le 06/09/1988, implantée à Seillonnaz, activité principale : Culture de la vigne. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.

Active
SIREN
347 927 329
SIRET du siège social
347 927 329 000 16
TVA intracommunautaire
FR16347927329
Adresse du siège social
78 RUE DE LA CHAPELLE 01470 SEILLONNAZ

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Activité
Culture de la vigne
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
06/09/1988
Dirigeant

Activité et exploitation — MAISON BONNARD

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Culture et production animale, chasse et services annexes
Activité (code NAF ou APE)
Culture de la vigne (0121Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
31/08/2026
Objet social
Production et Commmercialisation de vins

Siège social et établissements — MAISON BONNARD

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
34792732900016
Adresse du siège social
78 RUE DE LA CHAPELLE 01470 SEILLONNAZ
Date de création
01/09/1988
Activité
Culture de la vigne (0121Z)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Gérant
Romain Bonnard (32 ans)
Depuis le 01/09/1988
Gérant
Roland Bonnard (65 ans)
Depuis le 01/09/1988
Activité (code NAF ou APE)
Culture de la vigne (0121Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Observations du greffe

Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.

Ajoutée le 01/01/2009

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur MAISON BONNARD

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de MAISON BONNARD ?

MAISON BONNARD est identifiée par les numéros suivants : SIREN 347927329, SIRET du siège 34792732900016, numéro de TVA intracommunautaire FR16347927329. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de MAISON BONNARD ?

Le siège social de MAISON BONNARD est domicilié au 78 RUE DE LA CHAPELLE 01470 SEILLONNAZ.

Qui dirige MAISON BONNARD ?

MAISON BONNARD compte 3 dirigeants déclarés au registre : Frederic Bonnard, Romain Bonnard, Roland Bonnard.

MAISON BONNARD est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, MAISON BONNARD est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 06/09/1988.

Comment réaliser une formalité pour MAISON BONNARD ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.