Continuer avec GoogleHistorique des observations depuis le 14/06/1990 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 670 le 14/06/1990 --- Publicité au Journal : LA MAURIENNE --- Parution au Journal le 22/03/1990
SCI ARC ARVAN
Consultez la fiche de SCI ARC ARVAN : Société civile immobilière (SCI), créée le 14/06/1990, implantée à Saint-Jean-de-Maurienne, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.
Active
SIREN
377 629 407
SIRET du siège social
377 629 407 000 18
TVA intracommunautaire
FR13377629407
Adresse du siège social
RUE DE RAMASSOT 73300 SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
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Cette adresse est publique
Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes.
C'est votre entreprise ? Voir comment la retirer
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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
14/06/1990
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI ARC ARVAN
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI ARC ARVAN
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
Acquisition sous toutes formes de biens immobiliers - propriété administration exploitation par bail location des biens - spécialement acquisition de parts sociales dans la SCI Avicenne. Disposition de ces mêmes biens.
Siège social et établissements — SCI ARC ARVAN
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.
Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
37762940700018
Date de création
14/06/1990
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Gérant et associé indéfiniment responsable
Josiane Desclaude
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Associé indéfiniment responsable
Jean-Marc Faisan
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Publicité
Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 10 000.00 FRF nouveau montant : 1 524.49 EUR
L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI ARC ARVAN
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI ARC ARVAN ?
SCI ARC ARVAN est identifiée par les numéros suivants : SIREN 377629407, SIRET du siège 37762940700018, numéro de TVA intracommunautaire FR13377629407. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI ARC ARVAN ?
Le siège social de SCI ARC ARVAN est domicilié au RUE DE RAMASSOT 73300 SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE.
Qui dirige SCI ARC ARVAN ?
SCI ARC ARVAN compte 2 dirigeants déclarés au registre : Josiane Desclaude, Jean-Marc Faisan.
SCI ARC ARVAN est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI ARC ARVAN est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 14/06/1990.
Comment réaliser une formalité pour SCI ARC ARVAN ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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