Continuer avec GoogleHistorique : DU 1ER JUILLET 1990 AU 15 FEVRIER 199 9, le siège social et l'établissement principal ét aient sis à DENAIN 17 Rue Jean Jacques Rousseau
SCI PATRIMOINE
Consultez la fiche de SCI PATRIMOINE : Société civile immobilière (SCI), créée le 25/06/1990, implantée à Wavrechain-sous-Denain, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.
Active
SIREN
378 486 633
SIRET du siège social
378 486 633 000 27
TVA intracommunautaire
FR27378486633
Adresse du siège social
97 RUE CHARLES ISBERGUES 59220 WAVRECHAIN-SOUS-DENAIN
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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
25/06/1990
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI PATRIMOINE
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI PATRIMOINE
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
Gestion de biens immobiliers L'acquisition et la propriété de tous immeubles et l'acquisition de tous terrains en vue de la construction de tous immeubles, la gestion par voie de location ou autrement de biens sus - désignés..
Siège social et établissements — SCI PATRIMOINE
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.
Nombre d'établissement(s)
2
Siège
Actif
37848663300027
Date de création
01/07/1990
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Établissement secondaire
Fermé
37848663300019
Date de création
01/07/1990
Date de clôture
15/02/1999
Activité
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler. (702C)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Gérant et associé indéfiniment responsable
Thierry Jacquart
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Associé indéfiniment responsable
Frederic Jacquart
Associé indéfiniment responsable
Christophe Jacquart
Associé indéfiniment responsable
Anne-Catherine Jacquart
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Conversion du capital social en EUROS effectuée d' office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI PATRIMOINE
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI PATRIMOINE ?
SCI PATRIMOINE est identifiée par les numéros suivants : SIREN 378486633, SIRET du siège 37848663300027, numéro de TVA intracommunautaire FR27378486633. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI PATRIMOINE ?
Le siège social de SCI PATRIMOINE est domicilié au 97 RUE CHARLES ISBERGUES 59220 WAVRECHAIN-SOUS-DENAIN. L'entreprise déclare 2 établissements au total.
Qui dirige SCI PATRIMOINE ?
SCI PATRIMOINE compte 4 dirigeants déclarés au registre : Thierry Jacquart, Frederic Jacquart, Christophe Jacquart, Anne-Catherine Jacquart.
SCI PATRIMOINE est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI PATRIMOINE est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 25/06/1990.
Comment réaliser une formalité pour SCI PATRIMOINE ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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