JEAN DEVAYE

Consultez la fiche de JEAN DEVAYE : Entrepreneur individuel, immatriculé le 31/07/1990, implantée à Mougins, activité principale : N.C.. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 11/06/2026.

Radiée
SIREN
378 550 297
SIRET du siège social
378 550 297 000 22
TVA intracommunautaire
FR26378550297
Adresse du siège social
755 AV FONT ROUBERT 06250 MOUGINS
C'est votre entreprise ? Modifier ou masquer cette adresse Cette adresse est publique Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes. C'est votre entreprise ? Voir comment la retirer

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Activité
N.C.
Effectif
0 salarié
Date de création
31/07/1990
Dirigeant
Jean Devaye

Activité et exploitation — JEAN DEVAYE

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et activité déclarée.

Domaine d'activité
Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Activité (code NAF ou APE)
N.C. (702C)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité déclarée
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Extrait RNE Avis situation SIRENE

Siège social et établissements — JEAN DEVAYE

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Fermé
37855029700022
Adresse du siège social
755 AV FONT ROUBERT 06250 MOUGINS
Masquer cette adresse
Date de création
01/01/1993
Date de clôture
26/06/2004
Activité
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler. (702C)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
N.C. (702C)
Type d'activité
COMMERCIALE
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
Demander

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur JEAN DEVAYE

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de JEAN DEVAYE ?
JEAN DEVAYE est identifiée par les numéros suivants : SIREN 378550297, SIRET du siège 37855029700022, numéro de TVA intracommunautaire FR26378550297. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de JEAN DEVAYE ?
Le siège social de JEAN DEVAYE est domicilié au 755 AV FONT ROUBERT 06250 MOUGINS.

Qui dirige JEAN DEVAYE ?
Le registre désigne Jean Devaye comme dirigeant de JEAN DEVAYE.

JEAN DEVAYE est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, JEAN DEVAYE est radié des registres. Inscription au RCS le 31/07/1990. Date de radiation : 26/06/2004.

Comment réaliser une formalité pour JEAN DEVAYE ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

Réaliser une formalité pour JEAN DEVAYE

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Publier une annonce légale de changement de nom
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