SCI 23 38

Consultez la fiche de SCI 23 38 : Société civile immobilière (SCI), créée le 20/09/1990, implantée à Saint-Etienne, activité principale : N.C.. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 12/02/2026.

Active
SIREN
379 353 683
SIRET du siège social
379 353 683 000 12
TVA intracommunautaire
FR25379353683
Adresse du siège social
Activité
N.C.
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
20/09/1990
Dirigeant

Activité et exploitation — SCI 23 38

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Activité (code NAF ou APE)
N.C. (702A)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Siège social et établissements — SCI 23 38

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)
2
Établissement secondaire
Fermé
37935368300012
Adresse de l'établissement
41 RUE GAMBETTA 42000 SAINT-ETIENNE
Date de création
20/09/1990
Date de clôture
01/06/2004
Activité
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler. (702A)
Établissement secondaire
Actif
37935368300020
Adresse de l'établissement
1 RUE DE LA PRESSE 42000 SAINT-ETIENNE
Date de création
20/09/1990
Activité
Location de logements (6820A)
Adresse non disponible
Impossible d'afficher la carte

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Associé indéfiniment responsable
Bernard Dubanchet (73 ans)
Depuis le 20/09/1990
Associé indéfiniment responsable
Brigitte Dubanchet (69 ans)
Depuis le 20/09/1990
Associé indéfiniment responsable
Christian Dubanchet (64 ans)
Depuis le 20/09/1990
Associé indéfiniment responsable
Daniel Dubanchet (62 ans)
Depuis le 20/09/1990
Associé indéfiniment responsable
Philippe Dubanchet (67 ans)
Depuis le 20/09/1990
Associé indéfiniment responsable
Pierre Dubanchet (60 ans)
Depuis le 20/09/1990
Activité (code NAF ou APE)
N.C. (702A)
Type d'activité
COMMERCIALE
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
Télécharger

Extrait INPI

Immatriculation RNE
Demander

Rapport complet

Analyse détaillée
Demander

Observations du greffe

Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.

Ajoutée le 20/09/1990

Historique des observations depuis le 20/09/1990 : Mention du 26/07/2004 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU : 1/6/2004 ANCIEN SIEGE : -42100 SAINT ETIENNE 41 RUE GAMBETTA-

Ajoutée le 01/01/2002

: Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI 23 38

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de SCI 23 38 ?

SCI 23 38 est identifiée par les numéros suivants : SIREN 379353683, SIRET du siège 37935368300012, numéro de TVA intracommunautaire FR25379353683. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de SCI 23 38 ?

Le siège social de SCI 23 38 est domicilié au 41 RUE GAMBETTA 42000 SAINT-ETIENNE. L'entreprise déclare 2 établissements au total.

Qui dirige SCI 23 38 ?

SCI 23 38 compte 7 dirigeants déclarés au registre : Bruno Dubanchet, Bernard Dubanchet, Brigitte Dubanchet, Christian Dubanchet, Daniel Dubanchet, Philippe Dubanchet, Pierre Dubanchet.

SCI 23 38 est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, SCI 23 38 est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 20/09/1990.

Comment réaliser une formalité pour SCI 23 38 ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

20/09/1990
Historique des observations depuis le 20/09/1990 : Mention du 26/07/2004 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU : 1/6/2004 ANCIEN SIEGE : -42100 SAINT ETIENNE 41 RUE GAMBETTA-
01/01/2002
: Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001