SCI DE L'ORME

Consultez la fiche de SCI DE L'ORME : Société civile immobilière (SCI), créée le 08/10/1991, implantée à Orgelet, activité principale : Location de logements. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.

Active
SIREN
382 858 470
SIRET du siège social
382 858 470 000 18
TVA intracommunautaire
FR71382858470
Adresse du siège social
22 RUE DU FAUBOURG DE L'ORME 39270 ORGELET

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Activité
Location de logements
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
08/10/1991
Dirigeant

Activité et exploitation — SCI DE L'ORME

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
L'acquisition d'un immeuble sis à Orgelet, sa location, sa gestion et son administration, et généralement la propriété, l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, acquis, construits, échangés ou apportés, par la société

Siège social et établissements — SCI DE L'ORME

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
38285847000018
Adresse du siège social
22 RUE DU FAUBOURG DE L'ORME 39270 ORGELET
Date de création
08/09/1991
Activité
Location de logements (6820A)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

Publicité

Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
Télécharger

Extrait INPI

Immatriculation RNE
Demander

Rapport complet

Analyse détaillée
Demander

Observations du greffe

Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.

Ajoutée le 01/01/2002

01/01/2002 Conversion d'office par le Greffe du capital social en euros en application du décrêt 2001-474 du 30/05/2001

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
Publicité

Questions fréquentes sur SCI DE L'ORME

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de SCI DE L'ORME ?

SCI DE L'ORME est identifiée par les numéros suivants : SIREN 382858470, SIRET du siège 38285847000018, numéro de TVA intracommunautaire FR71382858470. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de SCI DE L'ORME ?

Le siège social de SCI DE L'ORME est domicilié au 22 RUE DU FAUBOURG DE L'ORME 39270 ORGELET.

Qui dirige SCI DE L'ORME ?

SCI DE L'ORME compte 2 dirigeants déclarés au registre : Michel Bernard, Marcelle Vuillod.

SCI DE L'ORME est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, SCI DE L'ORME est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 08/10/1991.

Comment réaliser une formalité pour SCI DE L'ORME ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

Consultez les entreprises créées un autre jour

Naviguez entre les jours du Registre National des Entreprises pour explorer les créations par date.

Établissements

Observations du greffe

01/01/2002
01/01/2002 Conversion d'office par le Greffe du capital social en euros en application du décrêt 2001-474 du 30/05/2001