CENODE

CENTRE NOTARIAL DU DROIT DE L'ENTREPRISE

Consultez la fiche de CENTRE NOTARIAL DU DROIT DE L'ENTREPRISE : GIE, Groupement d'intérêt économique, créée le 1992-09-01, implantée à NIMES, activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.. Cette page regroupe les informations visib…

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe , dernière mise à jour le 11/07/2025 .

Active
Dernière modification
11/07/2025
SIREN
388 453 094
SIRET DU SIÈGE SOCIAL
388 453 094 000 12
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
FR33388453094
Adresse du siège social
26 QUAI DE LA FONTAINE 30900 NIMES
Activité
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
01/09/1992
Dirigeant

Activité et exploitation - CENTRE NOTARIAL DU DROIT DE L'ENTREPRISE

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et l'activité principale déclarée.

Domaine d'activité
Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Activité (Code NAF ou APE)
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (8299Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité principale déclarée
PROMOUVOIR LA PROFESSION NOTARIAL EN MATIERE DE DROIT DE L'ENTREPRISE

Siège social et établissements - CENTRE NOTARIAL DU DROIT DE L'ENTREPRISE

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
38845309400012
Adresse du siège social
26 QUAI DE LA FONTAINE 30900 NIMES
Voir sur la carte
Date de création
01/09/1992
Activité
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (8299Z)

Établissements

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Membre
JEAN ARNAUD (73 ans)
Depuis le 01/09/1992
Autre
JEAN AUDABRAM (77 ans)
Depuis le 01/09/1992
Membre
JOEL BARTOLOTTI (71 ans)
Depuis le 01/09/1992
Membre
GERARD BOUAT (77 ans)
Depuis le 01/09/1992
Contrôleur des comptes
JEAN BRES (77 ans)
Depuis le 01/09/1992
Administrateur
JEAN CLAVEL (76 ans)
Depuis le 01/09/1992
Membre
BERNARD COULET (81 ans)
Depuis le 01/09/1992
Membre
JEAN CUILLE (78 ans)
Depuis le 01/09/1992
Membre
PHILIPPE MARGERIT (84 ans)
Depuis le 01/09/1992
Membre
OLIVIER MOURGUES (73 ans)
Depuis le 01/09/1992
Membre
FABIENNE PAGES (76 ans)
Depuis le 01/09/1992
Membre
PATRICK PANET (78 ans)
Depuis le 01/09/1992
Membre
DANIEL PONGE (81 ans)
Depuis le 01/09/1992
Administrateur
ANDRE SWARTEBROEKX (79 ans)
Depuis le 01/09/1992
Membre
ALAIN TROTIMOFF-GOTIS (71 ans)
Depuis le 01/09/1992
Membre
JACQUES VIDAL (71 ans)
Depuis le 01/09/1992
Activité (Code NAF ou APE)
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (8299Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise
Bénéficiaires effectifs

Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Chargement des documents...

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
Télécharger

Extrait INPI

Immatriculation RNE
Demander

Rapport complet

Analyse détaillée
Demander

Observations du greffe

Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.

DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 01 septembre 1992

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non

Entreprises créées le même jour dans le même secteur

6 autres entreprises créées le même jour (01/09/1992) dans le même code postal

SARL LA PRAIRIE
5499 NAF 741J
388658734 30900
ROBERT COURTIEL
1000 NAF 511R
680104866 30900
LABORATOIRE DE BIOLOGIE MEDICALE BEISO
5785 NAF 8690B
389304585 30900
AZZEDINE SOUDASSI
1000 NAF 553A
388684193 30900
FRANCOISE PAIRAULT
1000 NAF 8690E
388489288 30900
ISABELLE LESAFFRE
1000 NAF 8621Z
388488785 30900

Consultez les entreprises créées un autre jour

Naviguez entre les jours du Registre National des Entreprises pour explorer les créations par date.

01/09/1992 — 5675 entreprises

Jours précédents

31/08 (920) 30/08 (40) 29/08 (45) 28/08 (438) 27/08 (596) 26/08 (389) 25/08 (393) 24/08 (525) 23/08 (22) 22/08 (63) 21/08 (393) 20/08 (581) 19/08 (359) 18/08 (575) 17/08 (695) 16/08 (71) 15/08 (355) 14/08 (578) 13/08 (454) 12/08 (542) 11/08 (443) 10/08 (876) 09/08 (27) 08/08 (105) 07/08 (548) 06/08 (639) 05/08 (553) 04/08 (561) 03/08 (954) 02/08 (81)

Jours suivants

02/09 (482) 03/09 (571) 04/09 (436) 05/09 (114) 06/09 (34) 07/09 (810) 08/09 (589) 09/09 (468) 10/09 (890) 11/09 (438) 12/09 (105) 13/09 (26) 14/09 (814) 15/09 (1224) 16/09 (528) 17/09 (577) 18/09 (514) 19/09 (105) 20/09 (86) 21/09 (668) 22/09 (486) 23/09 (487) 24/09 (659) 25/09 (520) 26/09 (46) 27/09 (19) 28/09 (576) 29/09 (640) 30/09 (1015) 01/10 (9994)

Rechercher une autre entreprise

Retrouvez n'importe quelle société par son nom, son SIREN ou le nom d'un dirigeant.