Gilbert Mellinger

Gilbert Licence de Marque

Consultez la fiche de Gilbert Mellinger : Entrepreneur individuel, immatriculé le 28/05/2026, implantée à Les Molières, activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 28/05/2026.

Active
SIREN
389 573 940
SIRET du siège social
389 573 940 000 43
TVA intracommunautaire
FR66389573940
Adresse du siège social
23 RUE de la Porte de Paris 91470 Les Molières
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Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Activité
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
Effectif
0 salarié
Date de création
28/05/2026
Dirigeant
Gilbert Mellinger

Activité et exploitation — Gilbert Mellinger

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et activité déclarée.

Domaine d'activité
Activités de location et location-bail
Activité (code NAF ou APE)
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (7740Z)
Type d'activité
INDEPENDANTE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité déclarée
Facturation de la licence de marque
Extrait RNE Avis situation SIRENE

Siège social et établissements — Gilbert Mellinger

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
38957394000043
Adresse du siège social
23 RUE de la Porte de Paris 91470 Les Molières
Masquer cette adresse
Date de création
01/01/2024
Activité
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (7740Z)
Nom commercial
Gilbert Licence de Marque

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (7740Z)
Type d'activité
INDEPENDANTE
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Non
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur Gilbert Mellinger

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de Gilbert Mellinger ?
Gilbert Mellinger est identifiée par les numéros suivants : SIREN 389573940, SIRET du siège 38957394000043, numéro de TVA intracommunautaire FR66389573940. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de Gilbert Mellinger ?
Le siège social de Gilbert Mellinger est domicilié au 23 RUE de la Porte de Paris 91470 Les Molières.

Qui dirige Gilbert Mellinger ?
Le registre désigne Gilbert Mellinger comme dirigeant de Gilbert Mellinger.

Gilbert Mellinger est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, Gilbert Mellinger est toujours immatriculé et en activité. Inscription au RCS le 28/05/2026.

Comment réaliser une formalité pour Gilbert Mellinger ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

Réaliser une formalité pour Gilbert Mellinger

Publiez votre annonce légale en quelques minutes et recevez immédiatement votre attestation de parution.

Publier une annonce légale de changement de nom
Publier une déclaration d’insaisissabilité
Déposer une annonce de mise en location-gérance
Publier une annonce de cession de fonds de commerce

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