SCI L ESQUILLON

Consultez la fiche de SCI L ESQUILLON : Société civile immobilière (SCI), créée le 08/04/1993, implantée à Chazelles-sur-Lyon, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 26/03/2025.

Active
SIREN
390 671 212
SIRET du siège social
390 671 212 000 38
TVA intracommunautaire
FR90390671212
Adresse du siège social
26 RUE LAMARTINE 42140 CHAZELLES-SUR-LYON

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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
08/04/1993
Dirigeant

Activité et exploitation — SCI L ESQUILLON

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège social et établissements — SCI L ESQUILLON

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)
3
Siège
Actif
39067121200038
Adresse du siège social
26 RUE LAMARTINE 42140 CHAZELLES-SUR-LYON
Date de création
28/06/2024
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Établissement secondaire
Fermé
39067121200012
Adresse de l'établissement
LD LA CHARTONNIERE 42330 SAINT-BONNET-LES-OULES
Date de création
29/02/1992
Date de clôture
22/10/2007
Activité
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler. (702C)
Établissement secondaire
Fermé
39067121200020
Adresse de l'établissement
48 RUE DU VOLVON 42340 VEAUCHE
Date de création
29/02/1992
Date de clôture
28/06/2024
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Autre
Catherine Berne (64 ans)
Depuis le 28/06/2024
Autre
Jean Berne (62 ans)
Depuis le 28/06/2024
Autre
Frederic Berne (61 ans)
Depuis le 28/06/2024
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Observations du greffe

Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.

Ajoutée le 08/04/1993

Historique des observations depuis le 08/04/1993 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 291 le 08/04/1993 --- Publicité au Journal : LES PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 20/03/1993

Ajoutée le 01/01/2002

: La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 2 436 000.00 FRF nouveau montant : 371 365.81 EUR

Ajoutée le 01/01/2009

: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI L ESQUILLON

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de SCI L ESQUILLON ?

SCI L ESQUILLON est identifiée par les numéros suivants : SIREN 390671212, SIRET du siège 39067121200038, numéro de TVA intracommunautaire FR90390671212. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de SCI L ESQUILLON ?

Le siège social de SCI L ESQUILLON est domicilié au 26 RUE LAMARTINE 42140 CHAZELLES-SUR-LYON. L'entreprise déclare 3 établissements au total.

Qui dirige SCI L ESQUILLON ?

SCI L ESQUILLON compte 4 dirigeants déclarés au registre : Dominique Berne, Catherine Berne, Jean Berne, Frederic Berne.

SCI L ESQUILLON est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, SCI L ESQUILLON est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 08/04/1993.

Comment réaliser une formalité pour SCI L ESQUILLON ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

08/04/1993
Historique des observations depuis le 08/04/1993 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 291 le 08/04/1993 --- Publicité au Journal : LES PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 20/03/1993
01/01/2002
: La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 2 436 000.00 FRF nouveau montant : 371 365.81 EUR
01/01/2009
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.