SCI LES VERNES

Consultez la fiche de SCI LES VERNES : Société civile immobilière (SCI), créée le 25/06/1993, implantée à Frans, activité principale : Location de logements. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 20/01/2025.

Active
SIREN
391 535 465
SIRET du siège social
391 535 465 000 10
TVA intracommunautaire
FR39391535465
Adresse du siège social
Activité
Location de logements
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
25/06/1993
Dirigeant

Activité et exploitation — SCI LES VERNES

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES, GESTION, LOCATION, ADMINISTRATION ET DISPO- SITION DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS

Siège social et établissements — SCI LES VERNES

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
39153546500010
Adresse du siège social
LE BOURG 01480 FRANS
Date de création
25/05/1993
Activité
Location de logements (6820A)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Associé indéfiniment responsable
David Michel (33 ans)
Depuis le 25/05/1993
Associé indéfiniment responsable
Carine Michel (40 ans)
Depuis le 25/05/1993
Associé indéfiniment responsable
Paul Michel (38 ans)
Depuis le 25/05/1993
Associé indéfiniment responsable
Sophie Michel (29 ans)
Depuis le 25/05/1993
Associé indéfiniment responsable
Loic Michel (36 ans)
Depuis le 25/05/1993
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
Télécharger

Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Observations du greffe

Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.

LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 220 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 33 538.78 EUR

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI LES VERNES

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de SCI LES VERNES ?

SCI LES VERNES est identifiée par les numéros suivants : SIREN 391535465, SIRET du siège 39153546500010, numéro de TVA intracommunautaire FR39391535465. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de SCI LES VERNES ?

Le siège social de SCI LES VERNES est domicilié au LE BOURG 01480 FRANS.

Qui dirige SCI LES VERNES ?

SCI LES VERNES compte 6 dirigeants déclarés au registre : Hugues Michel, David Michel, Carine Michel, Paul Michel, Sophie Michel, Loic Michel.

SCI LES VERNES est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, SCI LES VERNES est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 25/06/1993.

Comment réaliser une formalité pour SCI LES VERNES ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 220 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 33 538.78 EUR