PASCAL MOREL

Consultez la fiche de PASCAL MOREL : Entrepreneur individuel, immatriculé le 01/01/1994, implantée à Saint-Amour-Bellevue, activité principale : Culture de la vigne. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 05/07/2024.

Active
SIREN
393 759 998
SIRET du siège social
393 759 998 000 23
TVA intracommunautaire
FR38393759998
Adresse du siège social
Activité
Culture de la vigne
Effectif
0 salarié
Date de création
01/01/1994
Dirigeant
Pascal Morel

Activité et exploitation — PASCAL MOREL

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et activité déclarée.

Domaine d'activité
Culture et production animale, chasse et services annexes
Activité (code NAF ou APE)
Culture de la vigne (0121Z)
Type d'activité
ACTIF_AGRICOLE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité déclarée
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège social et établissements — PASCAL MOREL

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
39375999800023
Adresse du siège social
LA PIAT 71570 SAINT-AMOUR-BELLEVUE
Date de création
01/03/2016
Activité
Culture de la vigne (0121Z)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
Culture de la vigne (0121Z)
Type d'activité
ACTIF_AGRICOLE
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Non
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur PASCAL MOREL

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de PASCAL MOREL ?

PASCAL MOREL est identifiée par les numéros suivants : SIREN 393759998, SIRET du siège 39375999800023, numéro de TVA intracommunautaire FR38393759998. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de PASCAL MOREL ?

Le siège social de PASCAL MOREL est domicilié au LA PIAT 71570 SAINT-AMOUR-BELLEVUE.

Qui dirige PASCAL MOREL ?

Le registre désigne Pascal Morel comme dirigeant de PASCAL MOREL.

PASCAL MOREL est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, PASCAL MOREL est toujours immatriculé et en activité. Inscription au RCS le 01/01/1994.

Comment réaliser une formalité pour PASCAL MOREL ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

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