Continuer avec GoogleREGULARISATION RELATIVE AUX PERSONNES DIRIGEANTES ET NON DIRIGEANTES : CHANGEMENT DE QUALITE : CLEMENT ALAIN, GÉRANT(E) DEVIENT GÉRANT ASSOCIÉ CHANGEMENT DE QUALITE : CLEMENT DOMINIQUE, GÉRANT(E) DEVIENT GÉRANT ASSOCIÉ MODIFIE : CLEMENT DAVY, ASSOCIÉ SOCIÉTÉ CIVIL MODIFIE : CLEMENT VINCENT, ASSOCIÉ SOCIÉTÉ CIVIL
SCI LA MILLETTE
Consultez la fiche de SCI LA MILLETTE : Autre société civile, créée le 27/04/1994, implantée à Arles, activité principale : Location de logements. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.
Active
SIREN
394 670 053
SIRET du siège social
394 670 053 000 13
TVA intracommunautaire
FR41394670053
Adresse du siège social
HAM RAPHELE LES ARLES 13104 ARLES
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Cette adresse est publique
Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes.
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Activité
Location de logements
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
27/04/1994
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI LA MILLETTE
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI LA MILLETTE
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
L'acquisition,la propriété,la gestion,la location,l'administration de biens immobiliers sis à Raphele les Arles,et de tous biens dont elle pourrait devenir propriétaire par la suite,par voie d'acquisition, construction,échange,apport ou autrement,tous placements de capitaux,sous toutes formes,y compris la souscription ou l'acquisition de toutes actions et obligations,parts sociales. Toutes opérations ayant trait à l'objet social,en tous pays,pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société.
Siège social et établissements — SCI LA MILLETTE
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
39467005300013
Date de création
07/04/1994
Activité
Location de logements (6820A)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dominique Allegre
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Autre
Davy Clement
Autre
Vincent Clement
Gérant et associé indéfiniment responsable
Alain Clement
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Arles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarascon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarascon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 300 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 45 734.71 EUR
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI LA MILLETTE
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI LA MILLETTE ?
SCI LA MILLETTE est identifiée par les numéros suivants : SIREN 394670053, SIRET du siège 39467005300013, numéro de TVA intracommunautaire FR41394670053. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI LA MILLETTE ?
Le siège social de SCI LA MILLETTE est domicilié au HAM RAPHELE LES ARLES 13104 ARLES.
Qui dirige SCI LA MILLETTE ?
SCI LA MILLETTE compte 4 dirigeants déclarés au registre : Dominique Allegre, Davy Clement, Vincent Clement, Alain Clement.
SCI LA MILLETTE est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI LA MILLETTE est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 27/04/1994.
Comment réaliser une formalité pour SCI LA MILLETTE ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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