PASCAL MARION-BOURGEAT

Consultez la fiche de PASCAL MARION-BOURGEAT : Entrepreneur individuel, immatriculé le 25/11/2010, implantée à Villefranche-sur-Saone, activité principale : Services d'aménagement paysager. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 20/05/2024.

Radiée
SIREN
397 601 709
SIRET du siège social
397 601 709 000 33
TVA intracommunautaire
FR19397601709
Adresse du siège social
303 RUE ETIENNE POULET 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
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Activité
Services d'aménagement paysager
Effectif
0 salarié
Date de création
25/11/2010
Dirigeant
Pascal Marion-Bourgeat

Activité et exploitation — PASCAL MARION-BOURGEAT

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et activité déclarée.

Domaine d'activité
Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Activité (code NAF ou APE)
Services d'aménagement paysager (8130Z)
Type d'activité
ARTISANALE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité déclarée
MACONNERIE PAYSAGERE
Extrait RNE Avis situation SIRENE

Siège social et établissements — PASCAL MARION-BOURGEAT

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Fermé
39760170900033
Adresse du siège social
303 RUE ETIENNE POULET 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Masquer cette adresse
Date de création
01/06/2009
Date de clôture
31/12/2015
Activité
Services d'aménagement paysager (8130Z)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
Services d'aménagement paysager (8130Z)
Type d'activité
ARTISANALE
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

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Documents officiels

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Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur PASCAL MARION-BOURGEAT

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de PASCAL MARION-BOURGEAT ?
PASCAL MARION-BOURGEAT est identifiée par les numéros suivants : SIREN 397601709, SIRET du siège 39760170900033, numéro de TVA intracommunautaire FR19397601709. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de PASCAL MARION-BOURGEAT ?
Le siège social de PASCAL MARION-BOURGEAT est domicilié au 303 RUE ETIENNE POULET 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE.

Qui dirige PASCAL MARION-BOURGEAT ?
Le registre désigne Pascal Marion-Bourgeat comme dirigeant de PASCAL MARION-BOURGEAT.

PASCAL MARION-BOURGEAT est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, PASCAL MARION-BOURGEAT est radié des registres. Inscription au RCS le 25/11/2010. Date de radiation : 31/12/2015.

Comment réaliser une formalité pour PASCAL MARION-BOURGEAT ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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