PASCAL SIMONET

Consultez la fiche de PASCAL SIMONET : Entrepreneur individuel, immatriculé le 01/08/1994, implantée à Condeissiat, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 20/03/2025.

Active
SIREN
398 024 265
SIRET du siège social
398 024 265 000 17
TVA intracommunautaire
FR91398024265
Adresse du siège social
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
0 salarié
Date de création
01/08/1994
Dirigeant
Pascal Simonet

Activité et exploitation — PASCAL SIMONET

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et activité déclarée.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Activité déclarée
Location des biens ruraux

Siège social et établissements — PASCAL SIMONET

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
39802426500017
Adresse du siège social
CHAMP AUTEL 01400 CONDEISSIAT
Date de création
05/03/2025
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne physique
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur PASCAL SIMONET

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de PASCAL SIMONET ?

PASCAL SIMONET est identifiée par les numéros suivants : SIREN 398024265, SIRET du siège 39802426500017, numéro de TVA intracommunautaire FR91398024265. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de PASCAL SIMONET ?

Le siège social de PASCAL SIMONET est domicilié au CHAMP AUTEL 01400 CONDEISSIAT.

Qui dirige PASCAL SIMONET ?

Le registre désigne Pascal Simonet comme dirigeant de PASCAL SIMONET.

PASCAL SIMONET est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, PASCAL SIMONET est toujours immatriculé et en activité. Inscription au RCS le 01/08/1994.

Comment réaliser une formalité pour PASCAL SIMONET ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

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