SCI LES CLOS

SCI LES CLOS

Consultez la fiche de SCI LES CLOS : Société civile immobilière (SCI), créée le 10/03/1995, implantée à Troyes, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 25/11/2025.

Active
SIREN
400 275 525
SIRET du siège social
400 275 525 000 22
TVA intracommunautaire
FR52400275525
Adresse du siège social
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
10/03/1995
Dirigeant

Activité et exploitation — SCI LES CLOS

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
L'ACQUISITION, LA CONSTRUCTION ET LA PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS A USAGE D'HABITATION, PROFESSIONNEL, COMMERCIAL OU INDUSTRIEL, LA MISE EN VALEUR, L'ADMINISTRATION, LA GESTION ET L'EXPLOITATION, PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT, DE TOUS IMMEUBLES AINSI ACQUIS ET EDIFIES, DONT ELLE AURA LA PROPRIETE OU LA JOUISSANCE, LA PRISE DE TOUS INTERETS ET PARTICIPATIONS DANS TOUTES SOCIETES.

Siège social et établissements — SCI LES CLOS

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.

Nombre d'établissement(s)
2
Siège
Actif
40027552500022
Adresse du siège social
44 MAIL DES CHARMILLES 10000 TROYES
Date de création
10/03/1995
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Enseigne
SCI LES CLOS
Établissement secondaire
Fermé
40027552500014
Adresse de l'établissement
24 RUE ALEXANDRE RIBOT 10000 TROYES
Date de création
10/03/1995
Date de clôture
31/12/2004
Activité
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler. (702C)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Gérant
Jacqueline Zyla (82 ans)
Depuis le 10/03/1995
Associé indéfiniment responsable
Anne Germain (57 ans)
Depuis le 10/03/1995
Associé indéfiniment responsable
Jean-Michel Germain (63 ans)
Depuis le 10/03/1995
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
Télécharger

Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
Demander

Observations du greffe

Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.

LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 5 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 762.25 EUR

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI LES CLOS

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de SCI LES CLOS ?

SCI LES CLOS est identifiée par les numéros suivants : SIREN 400275525, SIRET du siège 40027552500022, numéro de TVA intracommunautaire FR52400275525. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de SCI LES CLOS ?

Le siège social de SCI LES CLOS est domicilié au 44 MAIL DES CHARMILLES 10000 TROYES. L'entreprise déclare 2 établissements au total.

Qui dirige SCI LES CLOS ?

SCI LES CLOS compte 4 dirigeants déclarés au registre : Serge Germain, Jacqueline Zyla, Anne Germain, Jean-Michel Germain.

SCI LES CLOS est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, SCI LES CLOS est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 10/03/1995.

Comment réaliser une formalité pour SCI LES CLOS ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 5 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 762.25 EUR