Continuer avec GoogleTransfert de l'établissement principal à compter du 29/07/2017 : Ancienne adresse : 48 chemin de Lavazière 81000 Albi Nouvelle adresse : les Bascagnes 81400 Rosières Transfert du siège social à compter du 29/07/2017 : Ancienne adresse : 48 chemin de Lavazière 81000 Albi Nouvelle adresse : les Bascagnes 81400 Rosières
SCI TERRE NOIRE
Consultez la fiche de SCI TERRE NOIRE : Société civile immobilière (SCI), créée le 15/03/1995, implantée à Rosieres, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 10/10/2025.
Active
SIREN
400 298 311
SIRET du siège social
400 298 311 000 38
TVA intracommunautaire
FR25400298311
Adresse du siège social
211 CHE DES BASCAGNES 81400 ROSIERES
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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
15/03/1995
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI TERRE NOIRE
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI TERRE NOIRE
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège social et établissements — SCI TERRE NOIRE
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
2
Siège
Actif
40029831100038
Date de création
29/07/2017
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Établissement secondaire
Fermé
40029831100012
Date de création
27/01/1995
Date de clôture
28/11/2013
Activité
Location de logements (6820A)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Gérant et associé indéfiniment responsable
Jean-Pierre Delpoux
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Associé indéfiniment responsable
Serge Fabre
Associé indéfiniment responsable
Martine Delpoux
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Publicité
Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI TERRE NOIRE
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI TERRE NOIRE ?
SCI TERRE NOIRE est identifiée par les numéros suivants : SIREN 400298311, SIRET du siège 40029831100038, numéro de TVA intracommunautaire FR25400298311. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI TERRE NOIRE ?
Le siège social de SCI TERRE NOIRE est domicilié au 211 CHE DES BASCAGNES 81400 ROSIERES. L'entreprise déclare 2 établissements au total.
Qui dirige SCI TERRE NOIRE ?
SCI TERRE NOIRE compte 3 dirigeants déclarés au registre : Jean-Pierre Delpoux, Serge Fabre, Martine Delpoux.
SCI TERRE NOIRE est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI TERRE NOIRE est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 15/03/1995.
Comment réaliser une formalité pour SCI TERRE NOIRE ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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