Continuer avec GoogleHistorique des observations RCS : JOURNAL DE CONSTITUTION : L'EVEIL DE LA HTE-LOIRE
SCI BARBUSSE
Consultez la fiche de SCI BARBUSSE : Société civile immobilière (SCI), créée le 22/06/2004, implantée à Rivas, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 05/07/2024.
Active
SIREN
400 423 448
SIRET du siège social
400 423 448 000 36
TVA intracommunautaire
FR46400423448
Adresse du siège social
193 CHE DE LA COTE 42340 RIVAS
C'est votre entreprise ? Modifier ou masquer cette adresse
Cette adresse est publique
Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes.
C'est votre entreprise ? Voir comment la retirer
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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
22/06/2004
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI BARBUSSE
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI BARBUSSE
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège social et établissements — SCI BARBUSSE
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.
Nombre d'établissement(s)
2
Siège
Actif
40042344800036
Date de création
21/11/1997
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Établissement secondaire
Fermé
40042344800028
Date de création
19/03/1998
Date de clôture
01/06/2004
Activité
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler. (702C)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Gérant
Estelle Rousset
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Autre
Alain Saltel
Autre
Alban Saltel
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Publicité
Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Historique des observations depuis le 22/06/2004 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A821 le 22/06/2004 --- Publicité au Journal : L'ESSOR --- Parution au Journal le 11/06/2004
Historique des observations depuis le 22/06/2004 : --- MENTION DU 01.01.02 TC DE ST ETIENNE. CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER EN APPLICATION DU DECRET N 2001. 474 DU 30.05.2001
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI BARBUSSE
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI BARBUSSE ?
SCI BARBUSSE est identifiée par les numéros suivants : SIREN 400423448, SIRET du siège 40042344800036, numéro de TVA intracommunautaire FR46400423448. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI BARBUSSE ?
Le siège social de SCI BARBUSSE est domicilié au 193 CHE DE LA COTE 42340 RIVAS. L'entreprise déclare 2 établissements au total.
Qui dirige SCI BARBUSSE ?
SCI BARBUSSE compte 3 dirigeants déclarés au registre : Estelle Rousset, Alain Saltel, Alban Saltel.
SCI BARBUSSE est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI BARBUSSE est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 22/06/2004.
Comment réaliser une formalité pour SCI BARBUSSE ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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