SCI LE SAINT MARCEL

SCI LE ST MARCEL

Consultez la fiche de SCI LE SAINT MARCEL : Société civile immobilière (SCI), créée le 24/05/1995, implantée à Novillars, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.

Active
SIREN
400 990 362
SIRET du siège social
400 990 362 000 16
TVA intracommunautaire
FR87400990362
Adresse du siège social
5 CHE DES FOUGERES 25220 NOVILLARS
C'est votre entreprise ? Modifier ou masquer cette adresse Cette adresse est publique Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes. C'est votre entreprise ? Voir comment la retirer

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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
24/05/1995
Dirigeant
Charles David

Activité et exploitation — SCI LE SAINT MARCEL

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
L'ACHAT, LA PRISE A BAIL, AVEC OU SANS PROMESSE DE VENTE, DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS, LA MISE EN VALEUR DES IMMEUBLES ACQUIS, NOTAMMENT PAR L'EDIFICATION DE CONSTRUCTIONS POUR TOUTES DESTINATIONS, LA TRANSFORMATION DE TOUTES CONSTRUCTIONS ET PAR TOUS TRAVAUX DE VIABILITE.
Extrait RNE Avis situation SIRENE

Siège social et établissements — SCI LE SAINT MARCEL

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
40099036200016
Adresse du siège social
5 CHE DES FOUGERES 25220 NOVILLARS
Masquer cette adresse
Date de création
30/03/1995
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Nom commercial
SCI LE ST MARCEL

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Gérant et associé indéfiniment responsable
Charles David (81 ans)
Depuis le 30/03/1995
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Gérant et associé indéfiniment responsable
Daniele Vaxelaire (79 ans)
Depuis le 30/03/1995
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI LE SAINT MARCEL

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de SCI LE SAINT MARCEL ?
SCI LE SAINT MARCEL est identifiée par les numéros suivants : SIREN 400990362, SIRET du siège 40099036200016, numéro de TVA intracommunautaire FR87400990362. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de SCI LE SAINT MARCEL ?
Le siège social de SCI LE SAINT MARCEL est domicilié au 5 CHE DES FOUGERES 25220 NOVILLARS.

Qui dirige SCI LE SAINT MARCEL ?
SCI LE SAINT MARCEL compte 2 dirigeants déclarés au registre : Charles David, Daniele Vaxelaire.

SCI LE SAINT MARCEL est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI LE SAINT MARCEL est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 24/05/1995.

Comment réaliser une formalité pour SCI LE SAINT MARCEL ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Publier une annonce légale de modification de capital
Publier une annonce légale de changement de dirigeant
Publier une annonce légale de dissolution anticipée
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