Continuer avec Google: Transfert du siège & de l'établissement principal de 42740 ST PAUL EN JAREZ -1 ROUTE DU MONT à 42152 L'HORME - 70 Rue du Cret de l'Oeillet A compter du 2.1.2007
SCI CLOS PASCAL DEUX
Consultez la fiche de SCI CLOS PASCAL DEUX : Société civile immobilière (SCI), créée le 21/02/1996, implantée à L'Horme, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 09/06/2026.
Active
SIREN
404 084 600
SIRET du siège social
404 084 600 000 26
TVA intracommunautaire
FR95404084600
Adresse du siège social
70 RUE DU CRET DE L'OEILLET 42152 L'HORME
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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
21/02/1996
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI CLOS PASCAL DEUX
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI CLOS PASCAL DEUX
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
acquisition, prise à bail, aménagement de tous terrains bâtiments et immeuble généralement quelconques. Edification de toutes constructions, exécution de tous travaux, et installations sur les terrains ou dans les immeublés dont elle aura la propriété ou la jouissance.
Siège social et établissements — SCI CLOS PASCAL DEUX
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
2
Siège
Actif
40408460000026
Date de création
01/01/2007
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Établissement secondaire
Actif
40408460000018
Date de création
01/01/1996
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Associé indéfiniment responsable
Francois Thevenon
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Gérant
Jacqueline Thevenon
Gérant
Gilbert Thevenon
Associé indéfiniment responsable
Nicolas Thevenon
Associé indéfiniment responsable
Thibault Thevenon
Associé indéfiniment responsable
Marianne Berlier
Associé indéfiniment responsable
Fanny Berlier
Associé indéfiniment responsable
Loïck Berlier
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
COMMERCIALE
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI CLOS PASCAL DEUX
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI CLOS PASCAL DEUX ?
SCI CLOS PASCAL DEUX est identifiée par les numéros suivants : SIREN 404084600, SIRET du siège 40408460000026, numéro de TVA intracommunautaire FR95404084600. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI CLOS PASCAL DEUX ?
Le siège social de SCI CLOS PASCAL DEUX est domicilié au 70 RUE DU CRET DE L'OEILLET 42152 L'HORME. L'entreprise déclare 2 établissements au total.
Qui dirige SCI CLOS PASCAL DEUX ?
SCI CLOS PASCAL DEUX compte 8 dirigeants déclarés au registre : Francois Thevenon, Jacqueline Thevenon, Gilbert Thevenon, Nicolas Thevenon, Thibault Thevenon, Marianne Berlier, Fanny Berlier, Loïck Berlier.
SCI CLOS PASCAL DEUX est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI CLOS PASCAL DEUX est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 21/02/1996.
Comment réaliser une formalité pour SCI CLOS PASCAL DEUX ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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