Continuer avec GoogleHistorique des observations depuis le 18/03/1996 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 260 le 18/03/1996 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES FOREZIENNES --- Parution au Journal le 08/03/1996
SCI LES CLOS
Consultez la fiche de SCI LES CLOS : Société civile immobilière (SCI), créée le 18/03/1996, implantée à Montbrison, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 28/02/2024.
Radiée
SIREN
404 201 931
SIRET du siège social
404 201 931 000 15
TVA intracommunautaire
FR75404201931
Adresse du siège social
1 AV 1 Avenue Thérmale 42600 Montbrison
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Cette adresse est publique
Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes.
C'est votre entreprise ? Voir comment la retirer
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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
18/03/1996
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI LES CLOS
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI LES CLOS
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
l'acquisition, l'administration et la gestion de tous biens et droits immobiliers
Siège social et établissements — SCI LES CLOS
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.
Nombre d'établissement(s)
1
Établissement secondaire
Fermé
40420193100015
Date de création
01/03/1996
Date de clôture
30/06/2020
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Adresse non disponible
Impossible d'afficher la carte
Impossible d'afficher la carte
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Gérant et associé indéfiniment responsable
Genevieve Francois
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Gérant
Jacob Kalil
Autre
Patrick Kalil
Autre
Eric Bouschon
Autre
Valerie Bouschon
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Publicité
Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
: La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 2 290 000.00 FRF nouveau montant : 349 108.25 EUR
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI LES CLOS
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI LES CLOS ?
SCI LES CLOS est identifiée par les numéros suivants : SIREN 404201931, SIRET du siège 40420193100015, numéro de TVA intracommunautaire FR75404201931. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI LES CLOS ?
Le siège social de SCI LES CLOS est domicilié au 1 AV 1 Avenue Thérmale 42600 Montbrison.
Qui dirige SCI LES CLOS ?
SCI LES CLOS compte 5 dirigeants déclarés au registre : Genevieve Francois, Jacob Kalil, Patrick Kalil, Eric Bouschon, Valerie Bouschon.
SCI LES CLOS est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI LES CLOS est radiée des registres. Inscription au RCS le 18/03/1996. Date de radiation : 21/08/2020.
Comment réaliser une formalité pour SCI LES CLOS ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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