Continuer avec GoogleHistorique des observations depuis le 04/11/1996 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A949 le 04/11/1996 --- Publicité au Journal : LE PROGRES --- Parution au Journal le 10/09/1996
SCI RBF
Consultez la fiche de SCI RBF : Société civile immobilière (SCI), créée le 04/11/1996, implantée à Rozier-en-Donzy, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.
Active
SIREN
409 557 642
SIRET du siège social
409 557 642 000 25
TVA intracommunautaire
FR31409557642
Adresse du siège social
717 CHE DU COLOMBIER 42810 ROZIER-EN-DONZY
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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
04/11/1996
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI RBF
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI RBF
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
acquisition de tous biens immobiliers, et gestion et administration de ces biens, emprunt nécessaire à la réalisation de cet objet
Siège social et établissements — SCI RBF
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.
Nombre d'établissement(s)
2
Siège
Actif
40955764200025
Date de création
28/08/1996
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Établissement secondaire
Fermé
40955764200017
Date de création
28/08/1996
Date de clôture
10/03/2022
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Autre
Brigitte Bernaud
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Autre
Roland Bernaud
Autre
Frederic Jouve
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Publicité
Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
: La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 2 200 000.00 FRF nouveau montant : 335 387.84 EUR
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI RBF
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI RBF ?
SCI RBF est identifiée par les numéros suivants : SIREN 409557642, SIRET du siège 40955764200025, numéro de TVA intracommunautaire FR31409557642. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI RBF ?
Le siège social de SCI RBF est domicilié au 717 CHE DU COLOMBIER 42810 ROZIER-EN-DONZY. L'entreprise déclare 2 établissements au total.
Qui dirige SCI RBF ?
SCI RBF compte 3 dirigeants déclarés au registre : Brigitte Bernaud, Roland Bernaud, Frederic Jouve.
SCI RBF est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI RBF est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 04/11/1996.
Comment réaliser une formalité pour SCI RBF ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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