SCI BARBUSSE

Consultez la fiche de SCI BARBUSSE : Autre société civile, créée le 02/08/2007, implantée à Ecotay-L'Olme, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.

Active
SIREN
410 231 914
SIRET du siège social
410 231 914 000 20
TVA intracommunautaire
FR09410231914
Adresse du siège social
11 CHE DU SABLAT 42600 ECOTAY-L'OLME

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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
02/08/2007
Dirigeant

Activité et exploitation — SCI BARBUSSE

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
Non communiqué
Objet social
acquisition et gestion d'un patrimoine immobilier

Siège social et établissements — SCI BARBUSSE

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)
2
Siège
Actif
41023191400020
Adresse du siège social
11 CHE DU SABLAT 42600 ECOTAY-L'OLME
Date de création
03/12/1996
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Établissement secondaire
Fermé
41023191400012
Adresse de l'établissement
10 RUE LASSAIGNE 42100 SAINT-ETIENNE
Date de création
03/12/1996
Date de clôture
17/10/2006
Activité
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler. (702C)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Observations du greffe

Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.

Ajoutée le 02/08/2007

Historique des observations depuis le 02/08/2007 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A1040 le 02/08/2007 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 30/10/2006

Ajoutée le 02/08/2007

Historique des observations depuis le 02/08/2007 : --- MRC DU 01.01.2002 TC DE ST ETIENNE : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N 2001-474 DU 30.05.01

Ajoutée le 01/01/2009

: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI BARBUSSE

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de SCI BARBUSSE ?

SCI BARBUSSE est identifiée par les numéros suivants : SIREN 410231914, SIRET du siège 41023191400020, numéro de TVA intracommunautaire FR09410231914. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de SCI BARBUSSE ?

Le siège social de SCI BARBUSSE est domicilié au 11 CHE DU SABLAT 42600 ECOTAY-L'OLME. L'entreprise déclare 2 établissements au total.

Qui dirige SCI BARBUSSE ?

SCI BARBUSSE compte 2 dirigeants déclarés au registre : Sandra Delorme, Patrick Perier.

SCI BARBUSSE est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, SCI BARBUSSE est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 02/08/2007.

Comment réaliser une formalité pour SCI BARBUSSE ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

02/08/2007
Historique des observations depuis le 02/08/2007 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A1040 le 02/08/2007 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 30/10/2006
02/08/2007
Historique des observations depuis le 02/08/2007 : --- MRC DU 01.01.2002 TC DE ST ETIENNE : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N 2001-474 DU 30.05.01
01/01/2009
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.