LA FERME DE PASSY

Consultez la fiche de LA FERME DE PASSY : SCEA, Société civile d'exploitation agricole, créée le 30/10/1997, implantée à Chevry-Cossigny, activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 19/05/2024.

Active
SIREN
414 318 006
SIRET du siège social
414 318 006 000 15
TVA intracommunautaire
FR07414318006
Activité
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
30/10/1997
Dirigeant

Activité et exploitation — LA FERME DE PASSY

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Culture et production animale, chasse et services annexes
Activité (code NAF ou APE)
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
30/06/2026
Objet social
Exploitation et gestion de de biens agricoles.

Siège social et établissements — LA FERME DE PASSY

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
41431800600015
Adresse du siège social
FERME DE PASSY 77173 CHEVRY-COSSIGNY
Date de création
01/10/1997
Activité
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Associé indéfiniment responsable
de l'Arche Rompue
Depuis le 01/10/1997
Activité (code NAF ou APE)
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Observations du greffe

Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.

Ajoutée le 30/10/1997

Historique des observations depuis le 30/10/1997 : Publicité statuts: LE MONITEUR DE S&M.

Ajoutée le 01/01/2002

: Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur LA FERME DE PASSY

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de LA FERME DE PASSY ?

LA FERME DE PASSY est identifiée par les numéros suivants : SIREN 414318006, SIRET du siège 41431800600015, numéro de TVA intracommunautaire FR07414318006. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de LA FERME DE PASSY ?

Le siège social de LA FERME DE PASSY est domicilié au FERME DE PASSY 77173 CHEVRY-COSSIGNY.

Qui dirige LA FERME DE PASSY ?

LA FERME DE PASSY compte 2 dirigeants déclarés au registre : Alexis Lepeu, de l'Arche Rompue.

LA FERME DE PASSY est-elle toujours en activité ?

Selon les données du registre, LA FERME DE PASSY est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 30/10/1997.

Comment réaliser une formalité pour LA FERME DE PASSY ?

Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

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Établissements

Observations du greffe

30/10/1997
Historique des observations depuis le 30/10/1997 : Publicité statuts: LE MONITEUR DE S&M.
01/01/2002
: Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001