Continuer avec GoogleHistorique des observations depuis le 15/11/2002 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A1491 le 15/11/2002 --- Publicité au Journal : LE PAYS --- Parution au Journal le 20/09/2002
SCI LE VERNOYE
Consultez la fiche de SCI LE VERNOYE : Société civile immobilière (SCI), créée le 15/11/2002, implantée à Savigneux, activité principale : N.C.. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 20/03/2024.
Radiée
SIREN
422 634 220
SIRET du siège social
422 634 220 000 46
TVA intracommunautaire
FR55422634220
Adresse du siège social
77 RUE DE LYON 42600 SAVIGNEUX
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Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes.
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Activité
N.C.
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
15/11/2002
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI LE VERNOYE
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI LE VERNOYE
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
N.C.
Activité (code NAF ou APE)
N.C.
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
l'acquisition, la propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement de tous terrains, appartement, immeuble ou local
Siège social et établissements — SCI LE VERNOYE
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
4
Établissement secondaire
Fermé
42263422000046
Date de création
01/01/2010
Date de clôture
31/08/2023
Activité
l'acquisition, la propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement de tous terrains, appartement, immeuble ou local
Établissement secondaire
Fermé
42263422000012
Date de création
02/04/1999
Date de clôture
01/09/2002
Activité
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Établissement secondaire
Fermé
42263422000020
Date de création
01/09/2002
Date de clôture
01/01/2010
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Établissement secondaire
Fermé
42263422000038
Date de création
01/01/2010
Date de clôture
28/11/2016
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Adresse non disponible
Impossible d'afficher la carte
Impossible d'afficher la carte
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Autre
Bernard Stagnoli
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Autre
Victor Stagnoli
Autre
Coline Stagnoli
Autre
Clio Stagnoli
Autre
PETRA
Activité (code NAF ou APE)
N.C.
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Publicité
Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Historique des observations depuis le 15/11/2002 : --- MENTION DU 01/01/2002 CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET Nø2001-474 DU 30/05/2001 NøSIRET : 422 634 220 00020 APE : 702C
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
: Transfert du siège & de l'établissement principal de 42160 ANDREZIEUX BOUTHEON - Route Nationale 82 Rue Hélène Boucher à 42210 UNIAS - 138 Rue des Mûriers A compter du 01/01/2010
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
Publicité
Questions fréquentes sur SCI LE VERNOYE
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI LE VERNOYE ?
SCI LE VERNOYE est identifiée par les numéros suivants : SIREN 422634220, SIRET du siège 42263422000046, numéro de TVA intracommunautaire FR55422634220. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI LE VERNOYE ?
Le siège social de SCI LE VERNOYE est domicilié au 77 RUE DE LYON 42600 SAVIGNEUX. L'entreprise déclare 4 établissements au total.
Qui dirige SCI LE VERNOYE ?
SCI LE VERNOYE compte 5 dirigeants déclarés au registre : Bernard Stagnoli, Victor Stagnoli, Coline Stagnoli, Clio Stagnoli, PETRA.
SCI LE VERNOYE est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI LE VERNOYE est radiée des registres. Inscription au RCS le 15/11/2002. Date de radiation : 04/03/2024.
Comment réaliser une formalité pour SCI LE VERNOYE ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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