Continuer avec GoogleHistorique des observations depuis le 08/08/2002 : --- SIRET 431 089 499 00013 APE 702C
SCI DE LA PAYOUSE
Consultez la fiche de SCI DE LA PAYOUSE : Société civile immobilière (SCI), créée le 08/08/2002, implantée à Montbrison, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 03/06/2025.
Active
SIREN
431 089 499
SIRET du siège social
431 089 499 000 13
TVA intracommunautaire
FR04431089499
Adresse du siège social
22 B de la Libération 42600 Montbrison
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Cette adresse est publique
Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes.
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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
08/08/2002
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI DE LA PAYOUSE
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI DE LA PAYOUSE
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
acquisition, construction, aménagement, gestion de leurs immeubles toutes opérations se rattachant directement ou non à cet objet des lors qu'elles né portent pas atteinte à la nature de la société
Siège social et établissements — SCI DE LA PAYOUSE
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.
Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
43108949900013
Date de création
23/11/1976
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Autre
Eric Bouschon
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Associé indéfiniment responsable
Valerie Bouschon
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
COMMERCIALE
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Historique des observations depuis le 08/08/2002 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 1009 le 08/08/2002
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI DE LA PAYOUSE
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI DE LA PAYOUSE ?
SCI DE LA PAYOUSE est identifiée par les numéros suivants : SIREN 431089499, SIRET du siège 43108949900013, numéro de TVA intracommunautaire FR04431089499. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI DE LA PAYOUSE ?
Le siège social de SCI DE LA PAYOUSE est domicilié au 22 B de la Libération 42600 Montbrison.
Qui dirige SCI DE LA PAYOUSE ?
SCI DE LA PAYOUSE compte 2 dirigeants déclarés au registre : Eric Bouschon, Valerie Bouschon.
SCI DE LA PAYOUSE est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI DE LA PAYOUSE est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 08/08/2002.
Comment réaliser une formalité pour SCI DE LA PAYOUSE ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
Réaliser une formalité pour SCI DE LA PAYOUSE
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