Continuer avec GoogleModification autreANCIEN GERANT: MR DAMOISEAU HERVE / NOUVEAU GERANT: MR DAMOISEAU JEAN-LUCJAL : LE PROBANT DU 25/09/07Date d'effet : 18/01/2007
SCI DAMOIZE
Consultez la fiche de SCI DAMOIZE : Société civile immobilière (SCI), créée le 05/03/2001, implantée à Le Moule, activité principale : Location de logements. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 18/05/2024.
Active
SIREN
435 141 387
SIRET du siège social
435 141 387 000 17
TVA intracommunautaire
FR16435141387
Adresse du siège social
LD BELLEVUE 97160 LE MOULE
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Cette adresse est publique
Elle est visible de tous et recopiée chaque jour par des dizaines de plateformes.
C'est votre entreprise ? Voir comment la retirer
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Activité
Location de logements
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
05/03/2001
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — SCI DAMOIZE
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Activité et exploitation — SCI DAMOIZE
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
Dans les dom exclusivement la construction D logements neufs et la location nue de ces logements a des personnes qui en feront leur résidence principale
Siège social et établissements — SCI DAMOIZE
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
Vous préférez en parler ? 09 39 20 04 83 Protection de vos données personnelles — numéro non surtaxé, au prix d'un appel local.
Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
43514138700017
Date de création
29/12/2000
Activité
Location de logements (6820A)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Gérant et associé indéfiniment responsable
Jean-Luc Damoiseau
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Activité (code NAF ou APE)
Location de logements (6820A)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
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Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 25/03/2009 :Partant : DAMOISEAU Roger Marie Charles, AssociéModification relatives aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 30/12/2011:Partant : DAMOISEAU Regis, AssociéNouveau : DAMOISEAU Chantal, Associé indéfiniment responsable
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 800 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 274 408.23 EUR
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur SCI DAMOIZE
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de SCI DAMOIZE ?
SCI DAMOIZE est identifiée par les numéros suivants : SIREN 435141387, SIRET du siège 43514138700017, numéro de TVA intracommunautaire FR16435141387. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de SCI DAMOIZE ?
Le siège social de SCI DAMOIZE est domicilié au LD BELLEVUE 97160 LE MOULE.
Qui dirige SCI DAMOIZE ?
Le registre désigne Jean-Luc Damoiseau comme dirigeant de SCI DAMOIZE.
SCI DAMOIZE est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, SCI DAMOIZE est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 05/03/2001.
Comment réaliser une formalité pour SCI DAMOIZE ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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