MOUSS

Consultez la fiche de MOUSS : Société civile immobilière (SCI), créée le 11/06/2001, implantée à Nogent-sur-Oise, activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.

Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 05/07/2024.

Active
SIREN
438 045 429
SIRET du siège social
438 045 429 000 18
TVA intracommunautaire
FR87438045429
Adresse du siège social
27 RUE DUCROCQ 60180 NOGENT-SUR-OISE
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Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
11/06/2001
Dirigeant
Mustafa Bayram

Activité et exploitation — MOUSS

Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.

Domaine d'activité
Activités immobilières
Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
L'acquisition de tous immeubles et de tous terrains. La construction et la vente d'immeubles l'administration et l'exploitation par location.
Extrait RNE Avis situation SIRENE

Siège social et établissements — MOUSS

Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.

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Nombre d'établissement(s)
2
Siège
Actif
43804542900018
Adresse du siège social
27 RUE DUCROCQ 60180 NOGENT-SUR-OISE
Masquer cette adresse
Date de création
09/05/2001
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Établissement secondaire
Actif
43804542900026
Adresse de l'établissement
45 RUE DES ERABLES 60480 NOYERS-SAINT-MARTIN
Masquer cette adresse
Date de création
01/01/2008
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)

Dirigeants et gouvernance

Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.

Activité (code NAF ou APE)
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B)
Type d'activité
GESTION_DE_BIENS
Bénéficiaires effectifs & actionnaires

Obtenez la liste des actionnaires et bénéficiaires effectifs de cette entreprise.

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Documents officiels

Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.

Avis de situation SIRENE

Document officiel INSEE
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Extrait INPI

Immatriculation RNE
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Rapport complet

Analyse détaillée
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Compléments administratifs

Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.

Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
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Questions fréquentes sur MOUSS

Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).

Quels sont les identifiants de MOUSS ?
MOUSS est identifiée par les numéros suivants : SIREN 438045429, SIRET du siège 43804542900018, numéro de TVA intracommunautaire FR87438045429. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.

Où se situe le siège social de MOUSS ?
Le siège social de MOUSS est domicilié au 27 RUE DUCROCQ 60180 NOGENT-SUR-OISE. L'entreprise déclare 2 établissements au total.

Qui dirige MOUSS ?
Le registre désigne Mustafa Bayram comme dirigeant de MOUSS.

MOUSS est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, MOUSS est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 11/06/2001.

Comment réaliser une formalité pour MOUSS ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.

Réaliser une formalité pour MOUSS

Publiez votre annonce légale en quelques minutes et recevez immédiatement votre attestation de parution.

Publier une annonce légale de transfert de siège social
Publier une annonce légale de modification de capital
Publier une annonce légale de changement de dirigeant
Publier une annonce légale de dissolution anticipée
Publier une annonce de transformation de société civile

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11/06/2001 — 967 entreprises

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Jours suivants

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