Continuer avec GoogleHistorique des observations depuis le 22/01/2002 : --- Publicité au Journal : LA CONCORDE DE LEZAY --- Parution au Journal le 30/11/2001
A.4.
Consultez la fiche de A.4. : SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication), créée le 22/01/2002, implantée à Thouars, activité principale : Activités d'architecture. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 08/08/2025.
Active
SIREN
440 302 990
SIRET du siège social
440 302 990 000 13
TVA intracommunautaire
FR36440302990
Adresse du siège social
15 RUE GEORGES CLEMENCEAU 79100 THOUARS
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Cette adresse est publique
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Activité
Activités d'architecture
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
22/01/2002
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — A.4.
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Noms commerciaux
Aucun
Capital social
423 304,00 €
Forme juridique
SARL, Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Numéro RCS
440 302 990 R.C.S. Niort
Greffe
Greffe de Niort
Activité et exploitation — A.4.
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Architecture et ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Activité (code NAF ou APE)
Activités d'architecture (7111Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026
Objet social
Exercice de la profession d'architecte. A cette fin, la sociéte peut accomplir toutes opérations concourant directement ou indirectement à la résiliation de son objet et susceptible d'en favoriser le développement.
Siège social et établissements — A.4.
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
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Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
44030299000013
Date de création
01/01/2002
Activité
Activités d'architecture (7111Z)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Gérant
Patrice Bacci
C'est vous ? Protégez vos données personnelles — votre identité, votre âge et vos mandats sont visibles de tous
Gérant
Brice Kohler
Gérant
Pablo Ocampo Failla
Activité (code NAF ou APE)
Activités d'architecture (7111Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Publicité
Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
: --- MODIFICATION DE LA SOCIETE CIVILE A4 EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE A4 DATE D'EFFET : 11.07.2002.
: --- AUGMENTATION DU CAPITAL DE 285 000.00 A 336 300.00 EUROS. - DATE D'EFFET : 03/10/2003
: --- MODIFICATION DE L'ACTIVITE : "ACQUISITION DE TITRES DE SOCIETES ET ADMINISTRATION DE SOCIETES" DEVIENT "EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE. A CETTE FIN, LA SOCIETE PEUT ACOMPLIR TOUTES OPERATIONS CONCOURANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A LA REALISATION DE SON OBJET ET SUSCEPTIBLE D'EN FAVORISER LE DEVELOPPEMENT". - DATE D'EFFET : 15/11/2005
: Le Tribunal de Grande Instance de Bressuire statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Niort par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
Publicité
Questions fréquentes sur A.4.
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de A.4. ?
A.4. est identifiée par les numéros suivants : SIREN 440302990, SIRET du siège 44030299000013, numéro de TVA intracommunautaire FR36440302990. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de A.4. ?
Le siège social de A.4. est domicilié au 15 RUE GEORGES CLEMENCEAU 79100 THOUARS.
Qui dirige A.4. ?
A.4. compte 3 dirigeants déclarés au registre : Patrice Bacci, Brice Kohler, Pablo Ocampo Failla.
A.4. est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, A.4. est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 22/01/2002.
Comment réaliser une formalité pour A.4. ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
Réaliser une formalité pour A.4.
Publiez votre annonce légale en quelques minutes et recevez immédiatement votre attestation de parution.
Publier une annonce légale de transfert de siège social
Publier une annonce légale de modification de capital
Publier une annonce légale de changement de dirigeant
Publier une annonce légale de dissolution anticipée
Transformer cette SARL en SAS : publier l’annonce
Transformer une SARL en SELARL : guide de la formalité
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