Continuer avec GoogleHistorique des observations depuis le 22/03/2002 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A406 le 22/03/2002 --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 15/03/2002
GAEC DES ROUSSETS
Consultez la fiche de GAEC DES ROUSSETS : GAEC, Groupement agricole d'exploitation en commun, créée le 22/03/2002, implantée à Précieux, activité principale : Élevage de vaches laitières. Cette page regroupe les informations d’identification, d’immatriculation, d’activité, de gouvernance et d’établissements visibles au registre.
Sources visibles : RNE, INSEE et greffe, dernière mise à jour le 10/06/2026.
Active
SIREN
441 266 913
SIRET du siège social
441 266 913 000 17
TVA intracommunautaire
FR41441266913
Adresse du siège social
173 CHE des Roussets 42600 Précieux
Activité
Élevage de vaches laitières
Effectif
Au moins 1 salarié
Date de création
22/03/2002
Dirigeant
Informations légales et immatriculation — GAEC DES ROUSSETS
Retrouvez l'identité juridique, les statuts d'immatriculation, le greffe et les identifiants officiels de l'entreprise.
Noms commerciaux
Aucun
Capital social
20 000,00 €
Forme juridique
GAEC, Groupement agricole d'exploitation en commun
Numéro RCS
441 266 913 R.C.S. Saint-Étienne
Greffe
Greffe de Saint-Étienne
Activité et exploitation — GAEC DES ROUSSETS
Cette section détaille le domaine d'activité, le code NAF ou APE, la forme d'exercice et objet social.
Domaine d'activité
Culture et production animale, chasse et services annexes
Activité (code NAF ou APE)
Élevage de vaches laitières (0141Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Date de clôture d'exercice comptable
31/03/2026
Objet social
activités agricoles (lait + polyculture)
Siège social et établissements — GAEC DES ROUSSETS
Adresse, SIRET, activité, dates d'ouverture ou de clôture et répartition des établissements connus.
Nombre d'établissement(s)
1
Siège
Actif
44126691300017
Adresse du siège social
173 CHE des Roussets 42600 Précieux
Date de création
01/02/2002
Activité
Élevage de vaches laitières (0141Z)
Dirigeants et gouvernance
Les mandataires, dirigeants ou responsables déclarés à ce jour, ainsi que les éléments visibles de gouvernance.
Gérant
Bertrand Vially
Gérant
Clément Siccart
Activité (code NAF ou APE)
Élevage de vaches laitières (0141Z)
Type d'activité
COMMERCIALE
Documents officiels
Avis de situation SIRENE, extrait INPI et actes numérisés publiquement disponibles.
Avis de situation SIRENE
Document officiel INSEEExtrait INPI
Immatriculation RNERapport complet
Analyse détailléeObservations du greffe
Observations actives visibles sur la fiche d'entreprise et publiées par le greffe.
Historique des observations depuis le 22/03/2002 : --- NøSIRET : 441 266 913 00017 APE : 013Z --- Compl?ment d'information / forme juridique et capital : NE PEUT ETRE INFERIEUR A 1525 EUROS
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Compléments administratifs
Données complémentaires de structure, de diffusion et de régime social visibles dans le registre.
Type de personne
Personne morale
Associé unique
Non
Associé unique dirigeant
Non
Capital variable
Non
Devise du capital
EUR
Régime micro-social
Non
Diffusion INSEE
Oui
Diffusion partielle
Non
Questions fréquentes sur GAEC DES ROUSSETS
Réponses établies à partir des données publiques du registre (INSEE, INPI, greffe).
Quels sont les identifiants de GAEC DES ROUSSETS ?
GAEC DES ROUSSETS est identifiée par les numéros suivants : SIREN 441266913, SIRET du siège 44126691300017, numéro de TVA intracommunautaire FR41441266913. Ces identifiants sont publics et proviennent des bases INSEE et INPI.
Où se situe le siège social de GAEC DES ROUSSETS ?
Le siège social de GAEC DES ROUSSETS est domicilié au 173 CHE des Roussets 42600 Précieux.
Qui dirige GAEC DES ROUSSETS ?
GAEC DES ROUSSETS compte 2 dirigeants déclarés au registre : Bertrand Vially, Clément Siccart.
GAEC DES ROUSSETS est-elle toujours en activité ?
Selon les données du registre, GAEC DES ROUSSETS est toujours immatriculée et en activité. Inscription au RCS le 22/03/2002.
Comment réaliser une formalité pour GAEC DES ROUSSETS ?
Un changement de dirigeant, un transfert de siège, une modification de capital ou une dissolution nécessite la publication d'une annonce légale, puis le dépôt du dossier au Guichet Unique de l'INPI. Le Guichet des Formalités permet de publier l'annonce en ligne avec attestation de parution immédiate, et de prendre en charge la formalité correspondante.
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